CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 288 résultats pour « Christine PERRIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-6

6014f14a6582481050ad2c24

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 29 Janvier 2021 Signé par Madame Christine LORENZINI, Présidente de Chambre et , auquel la minute de la décision a été remise

Source officielle

Page 5 sur 115

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6719e50c5857dd64cbdaa646

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine MOREAU, Présidente de Chambre Mme Perrine VERMONT, Conseillère Madame Caroline BIANCONI-DULIN,

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6319879751eeae4f1309d36a

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Maître [N] a saisi le 5 janvier 2011 le conseil de prud'hommes de Châteauroux qui par jugement du 2 octobre 2012, a condamné la société Roger Perrin à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62f1f8bc699dc905d4ce9872

Appel

8 août 2022

8 août 2022

LEXSER FRANCE [Adresse 9] [Adresse 10] [Localité 4], représentant : Me Christine GURY, avocat au barreau de METZ Ordonnance Contradictoire, signée par Mme FABERT, conseiller de la mise en état

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00873_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Denis Perrin, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee58

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

. : 11/ 00237 Christine X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6788a229b815c30a4df70b48

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Perrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed62

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

.-87210 LE DORAT représentée par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour assistée de Me Sylvie BOURANDY, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me ROSAS, avocat (bénéficie d'une

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01014_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Denis Perrin, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6707702981e733ee26982f07

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine MOREAU, Présidente de Chambre Mme Perrine VERMONT, Conseillère M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69e9a862cdc6046d47375a70

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Totale numéro C63113-2025-005451 du 03/09/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) APPELANT ET : Mme [K] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf2c

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Maître Dominique B..., avocat plaidant pour la SCP MARTI-SAULNIER-NARDEUX, avocats au barreau de FONTAINEBLEAU Monsieur Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c7

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Un enfant est issu de cette union, Perrine, née le 17 août 1989.

Source officielle
CA

1re chambre civile

64f816550a9accd9695a4271

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

MATHIOT CHRISTIAN MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8e5

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Monsieur Jérémie X... est décédé le 3 mars 1998 en laissant pour lui succéder son épouse survivante, madame Christiane X... et ses trois enfants Jean-Michel, Gérald et Caroline X..., madame Christiane

Source officielle
CA

4e Chambre C

616372571cf28a447224dff8

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

APPELANT Monsieur [D] [B] [M] [K] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP JOURDAN - WATTECAMPS, avoués à la Cour, assisté de Maître Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f45e

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

. : 11/ 00660 Marie Christine X... C/ Y... ...

Source officielle
CA

3e chambre civile

6262481db1a50c277d4c5af5

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

CHRISTINE JONQUET VALLAT Représentant : Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE LeVINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6e9

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

présidente, Madame Catherine BONNAN-GARÇON, conseillère, Madame Catherine BOUSCANT, conseillère Greffier : lors des débats : Madame Danièle E..., lors du prononcé de l'arrêt : Madame Christiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91819

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.

Source officielle