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678 résultats pour « Cheat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3 A

66975e9492a5b3e8ade13e86

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 3 A N° RG 24/00536 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IHOA Minute n° 24/367 APPELANTE Mme [Y] [T] exerçant sous l'enseigne 'Chatterie des Trois Nobel' représentée

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7df

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

FAITS ET PROCEDURE Michel Y..., toiletteur et éleveur de chats, a souscrit auprès de la CRAMA de Centre Atlantique, exerçant sous l'enseigne GROUPAMA, une police d'assurance « Capital Santé » comprenant

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CAA

6ème Chambre

DCA_23PA02920_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

A a déclaré avoir connu Chérif Chekatt, qu'il a rencontré lors d'un mariage.

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

67fde8389b68debe44f7e8f7

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

CHEA, RCS de Créteil sous le n°838 640 878, représentée par Me Justin KISSANGOULA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0559 Intimée : S.C.I.

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CAA

Juge des référés

ORCA_25MA02224_20250731

Admin. Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

d'introduire une instance devant le tribunal administratif de Montpellier à l'effet de contester un contrat administratif relatif aux services animaliers obligatoires (fourrière et refuge, chiens et chats

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CA

Chambre civile Section 1

69e0787fcdc6046d4769c0a5

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[C] [S] représenté par Me Jacques VACCAREZZA de l'AARPI ARNA, avocat postulant au barreau de BASTIA et Me Catherine CHAT, avocate plaidante au barreau CHAMBÉRY substitué par Me GUIDICELLI Carla, avocate

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CA

Chambre civile 1-5

66878d1e05d6f7f678d49532

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

cour : Ordonnance rendue le 24 Octobre 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2023R00936 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Nadia CHEHAT

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6034888a2a7ed475e034a2ff

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

puis d'un nouveau contrat de travail à la suite de son retour à la société SPS étant précisé que pendant son séjour en Guyane, il a perçu outre sa rémunération, des primes liées à l'éloignement, à la cherté

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CA

1ère Chambre

68e5f342e11beca089b88d7c

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

EUROGROUP, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY Intimé M.

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CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b37

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

PREDICA ; Attendu que l'Association "ECOLE DU CHAT" est volontairement intervenue aux débats ; Attendu que par jugement du 8 novembre 1999, le Tribunal a : - dit que le bénéficiaire du capital-déc

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62721827228a02057de673b4

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[M], appelant, reconnaît être propriétaire de deux chats mais fait valoir que rien ne démontre que ses animaux sont à l'origine des mauvaises odeurs dans les parties communes et produit des photographies

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA00230_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

L’installation étant déclarée pour une capacité d’accueil de 49 chiens, ces deux bâtiments comporteront respectivement 22 et 19 boxes. 80 boxes pour chats seront aménagés dans les chatteries prévues dans

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

6628a17db2cb67000826a629

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

AUX DELICES DU PERREUX Exerçant sous l'enseigne LA DUCHESSE ANNE, représentée par Me Thu thi PHAM HUU de la SELARL PIERRE SILVE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0540 - N° du dossier CHATER

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CA

Chambre civile 1-7

66878d2205d6f7f678d49574

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

nécessaire, qu'elle n'avait plus d'évier ni de chaudière, qu'elle avait fait appel aux pompiers qui l'avaient mise dans un camion, qu'elle avait donné les clés aux pompiers pour qu'ils nourrissent son chat

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CA

Ch.secu-fiva-cdas

652a306d7ed1ea8318112483

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

[S] qui a les clefs pour ouvrir le portail s'est avancé dans le refuge et c'est à ce moment qu'il a vu Mme [N], suspendue à une longe dans le sas de la chatterie ».

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CA

1ère Chambre

6684eb13a0de54ff609f80a8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

J'ai fait visiter mon chat par mon vétérinaire mardi 23 juillet qui lui a fait un test. Ce dernier a révélé que mon chat avait absorbé des graines et était donc atteins. [...]

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CAA

Juge des référés

ORCA_24VE00944_20241120

Admin. Appel

20 novembre 2024

20 novembre 2024

A, représenté par Me Chehat, avocate, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 1 800 euros à lui verser au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

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CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921e7

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

L'ensemble de ces éléments confirment la version des faits de Mme Huguette X... et la preuve du rôle actif du lot de boîtes d'aliments pour chat dans la survenance de son dommage.

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CA

1ère Chambre

670f582a4ad0d5ee7d7e5ac6

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[V] [O] né le 14 Janvier 1994 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance

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CA

Chambre civile 1-5

69facb7acdc6046d47be4ba2

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

SO FOOD 92 représentant : Me Mohamed CHEHAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 26 - N° du dossier 19012026 Intimée : S.A.S.

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