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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
65a23d577ca18b0008e58285
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Gallier, avocat. Dans ses dernières conclusions notifiées le 11 octobre 2021 par voie électronique, la société BNP Paribas demande à la cour de : - débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c47
14 janvier 2021
14 janvier 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/01/2021 Me Nelly GALLIER la SCP BRILLATZ-CHALOPIN ARRÊT du : 14 JANVIER 2021 No : 4 - 20 No
Source officielleChambre Commerciale
679481550175ed452fca5906
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/01/2025 SCP LAVAL-FIRKOWSKI-DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES SCP PACREAU COURCELLES Me Nelly GALLIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603236587c78d06cce6b5c74
27 mars 2018
27 mars 2018
de l'AARPI Cabinet Christophe CARON, avocat au barreau de PARIS, toque : C0500 Assistée de Me Clotilde FOUQUET-CARON de l'AARPI Cabinet Christophe CARON, avocat au barreau de PARIS, toque : C0500
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8fb
15 mai 2008
15 mai 2008
, greffier ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 15 Mai 2008 et signé par Madame HOLMAN, Conseiller, faisant fonction de Président, et Mme LE GALL, Greffier M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c22a
4 septembre 2008
4 septembre 2008
La SAS X... dont le siège social est à CARPIQUET exploite un fonds de commerce de carrosserie automobile, peinture, station service garage mécanique.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
635237948c924eadffcc49aa
20 octobre 2022
20 octobre 2022
TELE MONTE-CARLO de droit monégasque, Répertoire du Commerce et de l'industrie de la Principauté (56S00567), représentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d3b
1 avril 2021
1 avril 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 01/04/2021 Me Nelly GALLIER la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 01 AVRIL 2021 No : 82 -
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01654_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Procédure devant la cour : I) Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 19 juin 2024 et le 17 janvier 2025, sous le numéro 24VE01654, M. et Mme A et M. et Mme B, représentés par Me Galy, demandent
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fb4
21 janvier 2014
21 janvier 2014
représentée par Mme Y..., munie d'un pouvoir spécial INTIMEE : La Société TENNECO AUTOMOTIVE FRANCE ZA des Giraumeries BP 4149- Route d'Ahuillé 53941 SAINT-BERTHEVIN représentée par Maître CARON
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db52
5 avril 2011
5 avril 2011
ATELOG 2I 2 square Gaston Allard 49000 ANGERS représentée par Maître POUPINEL, substituant la SELARL GRELIN-LOUBEYRE, avocats au barreau de PARIS INTIMEE : Madame Carole X... ... ...
Source officielleChambre Commerciale
66ff85c1a4ff9ec259c097d4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
chambre commerciale, économique et financière e.mail : [Courriel 15] N° RG 23/00010 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GWL3 Copies le : 03/10/24 à la SCP CORNU-SADANIA-PAILLOT la SELARL KROVNIKOFF GALLY
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947e9
14 novembre 2019
14 novembre 2019
SAS QUADRAL IMMOBILIER Société QUADRAL IMMOBILIER, Es-qualité de syndic de la copropriété SAINT CLEMENT, sise 2-4A-4B-6-8-10 Square Praillon et [...] 24T rue du Général de Gaulle [...]
Source officielleChambre des Urgences
626a2f6671469e057d789acc
27 avril 2022
27 avril 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Nelly GALLIER SCP ROBILIARD ARRÊT du 27 AVRIL 2022 n° : 155/22 RG 21/02426 n° Portalis DBVN-V-B7F-GN3X
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca86f4781dc057dee7c44
11 mai 2022
11 mai 2022
de VAL-DE-MARNE, toque : PC 120 INTIMEES SCP B.T.S.G. prise en la personne de Me [A] [P] - Mandataire liquidateur de Société POLYMONT IT SERVICES [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Carole
Source officielleChambre 1-7
69fd836dcdc6046d4704bd19
7 mai 2026
7 mai 2026
DAUX-HARAND, Présidente de chambre, et Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
63ca42e79066fd7c90fc26a9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Lors du délibéré : Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e47
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Paul A..., SNC BET CABROL BETOULLE-BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES, SAS ALPHA BTP NORD, SARL ETABLISSEMENTS COMBROUZE, Mutuelle SMABTP SOCIÉTÉ MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS CMS-iB
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c61
20 juin 2014
20 juin 2014
AUTOMOBILES PEUGEOT 75 avenue de la grande armée-75016 PARIS Représentée par Maître REGNIER Damien, avocat au barreau de PARIS, conclusions déposées à l'audience SAS RENAULT 13-15 quai Alphonse le Gallo
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948e5
19 mars 2020
19 mars 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/03/2020 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Gaëlle DUPLANTIER ARRÊT du : 19 MARS 2020 No : 54 - 20 No
Source officiellePage 5 sur 12