X se disant [H] [F] [R] alias [H] [R] alias [F] [J] alias [N] [D] [J], appelant, assisté de Me Carole PIERRE, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [Y] [Z

MC CABE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 28 Novembre 2013 ENTRE EURL HÔTELS PLEINE VUE, demeurant Lac de Vassivière - Hôtel La Caravelle - 87470 PEYRAT

du « Groupe Narbonne Accessoires », composé de la société Narbonne Accessoires, la société Centre national des véhicules de loisirs, la société de Développement des véhicules de loisirs, la société Caracol

La société CARAVELLE s'est portée acquéreur de la société DUCROS EXPRESS en date du 30 juin 2010.

La salariée prétend que le périmètre de recherche de reclassement aurait dû être étendu aux société DHL et Caravelle et à leurs filiales.

Il est admis que la société Caravelle n'est plus actionnaire du groupe Arcole industries.

Il est admis que la société Caravelle n'est plus actionnaire du groupe Arcole industries.

liste et l'adresse précise des agences et autres sites exploités par Mory Global depuis la date de sa création, - tout acte de cession des titres de la société Arcole Industries pour la société Caravelle

liste et l'adresse précise des agences et autres sites exploités par Mory Global depuis la date de sa création, - tout acte de cession des titres de la société Arcole Industries pour la société Caravelle

Par un mémoire enregistré le 18 octobre 2022, la société Alidis, représentée par Me Caramel, conclut au rejet de la requête et à ce que des sommes de 1 500 euros et 2 000 euros soient mises à la charge

[U] [Q] (RG 25/00221), du 5 mars 2025 pour le GAEC de la vallée du Carol (RG 25/00232), pour M. [T] [S] (RG 25/00231), pour M.

La commission constate que la demande de Monsieur C. vise, notamment, à éclaircir les circonstances de la catastrophe de la caravelle assurant la liaison Ajaccio - Nice le 11 septembre 1968.

B, représenté par Me Caradot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 27 juin 2024 du tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 avril 2024 de la préfète du Val-de-Marne

diligences en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 5] et aussi [Adresse 4] et [Adresse 2] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Me Romain CARAYOL

état de la troisième chambre civile et commerciale de la Cour d'Appel assistée de Valérie SOUILLAT, greffier ; E N T R E : Mme [R] [G] née [J] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Carole

Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires enregistrés les 7 juin 2021, 11 novembre 2021 et 30 mars 2022, le comité d'entreprise CER France Maine-et-Loire, représenté par Me Carayol,

Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires enregistrés les 7 juin 2021, 11 novembre 2021 et 30 mars 2022, le comité d'entreprise FAMAT, représenté par Me Carayol, demande à la cour :

la cour : Par une requête et deux mémoires enregistrés les 7 juin 2021, 11 novembre 2021 et 30 mars 2022, le comité d'établissement de Safran SA du Pôle support et services, représenté par Me Carayol