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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be19
14 mai 2008
14 mai 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3dd
24 octobre 2007
24 octobre 2007
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller Greffier, lors des débats : P.
Source officielleChambre sociale 4-6
67f8a22a40b8f5486fedd8c7
10 avril 2025
10 avril 2025
CHARTRES rendu le 02 Décembre 2022 N° RG : 19/00365 Constate et prononce le désistement d'instance Copie certifiée conforme à : Me Lauriane CENEDESE de l'AARPI Cabinet RATIO LEGIS Me Céline BRUNET
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8587d
21 mai 2001
21 mai 2001
N° 00/03211 AFFAIRE : SCP CAUCHEFER LIVIAN FERRANDES BRUNET JORDA MORINEAU C/ Alain X... Octavie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd09
19 novembre 2008
19 novembre 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab13
20 février 2008
20 février 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller M.P. PELLARIN, conseiller Greffier, lors des débats : P.
Source officielleChambre 1-1
66c431869b20f4eee56c04c3
19 août 2024
19 août 2024
DESISTEMENT Caisse CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et Me Colette BRUNET-DEBAINES
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b122
2 avril 2008
2 avril 2008
BRUNET, président M. P. PELLARIN, conseiller M. HUYETTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : D.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faee7603bf88a1884abf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Benoît PELLETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R260 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
67f6024d1c1a56b8e1651ec3
8 avril 2025
8 avril 2025
, Présidente, qui en a rendu compte à la Cour composée de : - Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre et de formation - Madame Stéphanie BOUZIGE, Présidente de chambre - Madame Séverine MOUSSY
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d581
2 février 2011
2 février 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9d
20 mai 2008
20 mai 2008
.- 27120 PACY SUR EURE représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, ayant la SCP BRUNET- DEBAINES,, avocats au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb5
19 novembre 2008
19 novembre 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef4
3 décembre 2008
3 décembre 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
631ade44f575634f1371eeea
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre Madame Nelly CAYOT, Conseillère Madame
Source officielle1ère Chambre
69675ed6cdc6046d473d2bcc
7 janvier 2026
7 janvier 2026
QBE EUROPE SA/NV - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET, greffier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
62bfe0c2413a8b69b32bf282
1 juillet 2022
1 juillet 2022
BRANDT FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, non représentée INTIMEE CPAM 45 - LOIRET [Adresse 3] [Localité 1] non comparante, non représentée COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d582
2 février 2011
2 février 2011
de Me Jean-Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 décembre 2010, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET
Source officielleChambre sociale TASS
69e7099bcdc6046d47fa4833
15 avril 2026
15 avril 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 février 2026 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Brunet
Source officielleChambre sociale TASS
6878871ce2f36c9774d808b6
16 juillet 2025
16 juillet 2025
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 mai 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Brunet
Source officiellePage 5 sur 102