Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
671894b0d8ceca1cd7019212
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[T] le 17 mai 2006, en l'absence de la SA Bombail Castet dûment convoquée.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03393_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
par an, et des offerts, 5 % des achats par an, soit respectivement 23, 18 et 15 bouteilles au titres des années 2012 à 2014 porté à 23, 25 et 30 bouteilles dans le cadre de la réponse aux observations
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03432_20230210
10 février 2023
10 février 2023
La méthode de reconstitution du chiffre d'affaires de la SARL Dost a eu pour base de calcul les achats des boissons revendues au verre ou à la bouteille auxquels ont été ajoutés les plats préparés par
Source officielle2e chambre civile
63119d9d6f0d304f138e5e88
1 septembre 2022
1 septembre 2022
A l'occasion des mises en bouteille, la SAS HAUSSMANN FAMILLE a constaté des désordres inhabituels de sorte que la production de bouteilles a été arrêtée et les conteneurs à destination de la Chine ont
Source officielle12e chambre
6035fba4df2f8560f032f46d
19 janvier 2016
19 janvier 2016
et met en exergue; qu'il n'est pas démenti que près d'un million et demie de bouteilles sur lesquelles a été déposé le signe verbal 'PUNCH DES ILES' ont été vendues depuis 2004; Que la société [Y]
Source officielleChambre sociale
615e0d57c25a97f0381f4ce6
15 janvier 2015
15 janvier 2015
les plus lourdes n'ont représenté de janvier à juillet 2010 que 3,85'% du total des bouteilles livrées'; que M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03041_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
la décision de refus implicite du préfet du Doubs de faire application des dispositions de l'article L. 541-3 du code de l'environnement, lui a enjoint de se substituer au maire de la commune de Boujailles
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e7e
10 décembre 2001
10 décembre 2001
-équipée d'une tétine sur l'emballage, de faire état du caractère de nouveauté du produit et d'utiliser le slogan Première bouteille transformable en biberon .
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
686f4ca2d3976f57d00d3226
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Les deux sociétés mènent annuellement une négociation sur les prix et les quantités de bouteilles de vin mises sur le marché deux ans après la récolte.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03603_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
administratif de Besançon l'annulation de l'arrêté du 5 juin 2018 par lequel le maire de Bonlieu a porté préemption de bien sans maitre de l'immeuble cadastré section ZM06 situé dans le hameau de Bouzailles
Source officielleChambre 4 A
6347ac0b29ffd2adfff4f248
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Il est par ailleurs établi que la salariée a cet après-midi consommé une bouteille d'eau mise en vente, et a glissé de l'argent dans la poche de son tablier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6538b3fd7ffc2c8318ee00b7
24 octobre 2023
24 octobre 2023
MMG admet subsidiairement que ce bon justifie de la livraison des bouteilles.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9033b
29 janvier 2013
29 janvier 2013
né le 21 Août 1966 à BOURAIL (98870) demeurant 98870 BOURAIL Mme Paule Y... épouse X...
Source officielle1ère Chambre
64a7afab3bcaf505db696489
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de Sancerre en un nombre ne pouvant être inférieur à 2000 bouteilles, lesdites bouteilles devant provenir en priorité du bien loué ou d'autres cuvées du Domaine Alphonse Mellot de même valeur.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
633fc2d4e633183e2ee178d6
6 octobre 2022
6 octobre 2022
L'appelant conteste la valorisation des bouteilles opérée par la MSA sur la base du prix de vente unitaire de la bouteille lors de sa sortie en primeurs; se prévalant, en premier lieu, des dispositions
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01266_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
C a consigné sur des fiches manuscrites la vente sous différentes marques de bouteilles de vins de champagne entre le 1er janvier 2012 et le 31 décembre 2016 à raison de 7 292 bouteilles au titre de l'année
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60336b2dae6c531fbbc5a979
20 juin 2017
20 juin 2017
GUIGAL) et expédie au Canada pour leur mise en vente des bouteilles de vin d'appellation 'Saint-Chinian' revêtues d'une étiquette reproduisant la dénomination 'TERRASSES DE LA MOULINE', ainsi que cela
Source officielleChambre Sociale
62d8ec27af72baeffb335c5b
10 mai 2022
10 mai 2022
Il fait valoir enfin que la Sas [8] assurait depuis 2014 la maintenance du [12] et qu'elle ne pouvait méconnaître l'état corrodé des bouteilles sous pression. M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61629871201c88caf8c4e19e
28 novembre 2012
28 novembre 2012
[Z] a été indemnisé par les assurances AXA et SMABTP à hauteur de la somme de 18.289,17 euros pour la remise en état des velux, la moisissure sur quelques étiquettes de bouteilles de vin et la remise en
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b13
5 février 2002
5 février 2002
Or, la société AU CH... fournissait depuis plusieurs années à la Coopérative E... des bouchons dont elle n'ignorait aucunement qu'ils servaient à fermer des bouteilles de cidre..
Source officiellePage 5 sur 101