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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f85
5 août 2021
5 août 2021
[U] et [O] solidairement entre eux, aux dépens de l'instance, dont distraction au profit de la selarl Boissery - Di Luccio - Verkeyn.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e3
12 mai 2010
12 mai 2010
PIERALEX C/ SA LE CREDIT LOGEMENT représentée par son Directeur DB/iB commandement - saisie immobilière grosses délivrées à maître GARNERIE et à maître JUPILE-BOISVERD
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Georges Xc/SCP GOUT - DIAS
6253c8e3bd3db21cbdd868a0
1 avril 2003
1 avril 2003
Mars 2003 à laquelle ont été entendus les conseils des parties, après quoi, l'affaire a été mise en délibéré à l'audience du 1er Avril 2003, ENTRE : Monsieur Georges X..., ... par Maître Erick JUPILE-BOISVERD
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62e
7 février 2011
7 février 2011
PLP/ PS difficulté de liquidation de communauté Grosse délivrée à Me JUPILE BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 07 FEVRIER 2011 --- = = = oOo
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daf5
4 avril 2011
4 avril 2011
CMS-iB droit de visite grand-mère grosse délivrée à maître JUPILE-BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 04 AVRIL 2011 --- = = = oOo
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2c1
22 juin 2011
22 juin 2011
CHAMPEAU, SARL CENTRE OUEST CONSTRUCTION PLP-iB Réparation d'omission de statuer grosses délivrées à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET et à maître JUPILE-BOISVERD, avoués COUR D'APPEL DE
Source officielleChambre Civile
696f4430cdc6046d47f63efc
19 janvier 2026
19 janvier 2026
SOCALFI, représentée par son directeur en exercice, Siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Anne-Laure VERKEYN de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c77
12 novembre 2003
12 novembre 2003
Bertrand Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix BL/MLM Grosse à Me Jupile-Boisverd, Avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89ba9
21 décembre 2006
21 décembre 2006
C / MR LE TRÉSORIER PAYEUR GÉNÉRAL DE LA HAUTE VIENNE, MINISTÈRE PUBLIC Grosse délivrée à Me Jupile Boisverd COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIÈRE SECTION ---= = oOo = =--- ARRÊT
Source officielle1re Chambre B
61609e5c264c7ed035b03d72
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Rôle N° 13/14922 LCL LE CREDIT LYONNAIS C/ Comité d'établissement COMITE D'ETABLISSEMENT MEDITERRANEE Grosse délivrée le : à : Me Sophie RICHELME-BOUTIERE
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d96f
15 mars 2011
15 mars 2011
AXA FRANCE IARD venant aux droits de la Sté NATIONALE SUISSE ASSURANCES Grosse délivrée à Me JUPILE-BOISVERD COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 15 MARS 2011 ---===
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e707
27 octobre 2011
27 octobre 2011
barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE, substituée par Me Eric DIAS, avocat COMMUNE DE VIAM, prise en la personne de son maire en exercice, Mairie - Le Bourg - 19170 VIAM représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD
Source officielleOrdonnance sur requête
686f4e42334d55acd19f1e70
9 juillet 2025
9 juillet 2025
requête présentée le 8 juillet 2025 par Mme [F] [I] veuve [L], représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et de Me Dominique BOUTIÈRE
Source officielle4ème Chambre
68e89306f271a402af33b87c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
13] ayant pour avocat Me Pierre-Frédéric BOUDIERE de la SELARL BOUDIERE CHANTECAILLE, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Monsieur [G] [W] né le [Date naissance 11] 1952 à [Localité 29
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc26
2 mai 2006
2 mai 2006
Demeurant : ... 54136 BOUXIERES AUX DAMES Comparante Madame Elisabeth G...épouse H...
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1b
2 mai 2011
2 mai 2011
PLP-iB résidence d'enfants grosses délivré à la SCP DEBERNARD-DAURIAC et à Me JUPILE-BOISVERD, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 02 MAI 2011 --- = = =
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd30
22 avril 2011
22 avril 2011
PLP/PS Prêt - Demande en remboursement du prêt Grosse délivrée à Me JUPILE BOISVERD, Me DEBERNARD DAURIAC, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 22 AVRIL 2011 Le vingt
Source officielleChambre Civile
665ababf97d5920008107cb4
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Tous assistés de Me Nathalie LEPAPE, avocat au barreau de NOUMEA APPELANTS Mme [W] [E] épouse [U], demeurant [Adresse 5] assistée de Me Céline DI LUCCIO de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a648
22 janvier 2008
22 janvier 2008
AMDB / PS propriété de parcelle Grosse délivrée à Me JUPILE BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION ---= = oOo = =--- ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 ---= = = oOo
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fde8
17 septembre 2012
17 septembre 2012
.-98800 NOUMEA représenté par la SELARL ETUDE BOISSERY-DI LUCCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Août 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand
Source officiellePage 5 sur 24