Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre
615e0d01c25a97f0381f4b5f
17 février 2015
17 février 2015
FÉVRIER 2015 N°2015/89 Rôle N° 12/19374 [L] [E] [Z] C/ Société LES JARDINS DE VILLEPEY Grosse délivrée le : à : - Me Marie-Caroline BERNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd31
2 mai 2011
2 mai 2011
représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Patricia LEMASSON-BERNARD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une ordonnance de non conciliation rendue le 30 MARS 2010 par
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d84f
12 avril 2024
12 avril 2024
[F] [B] : 'Déjà je n'ai vu personne mélanger les produits quand on était à la piscine de [Localité 9].'.
Source officielle2ème chambre
650bdedfbeee0f8318b973ea
25 juillet 2023
25 juillet 2023
PICCIN [P] [G] C/ S.A.
Source officielle1ère chambre civile B
6163c2bb1a5f0a71dc3c9138
14 septembre 2010
14 septembre 2010
Par un acte authentique en date du 1er octobre 2004 Monsieur [R] [I] a vendu à Madame [T] [C] divorcée [G] la moitié indivise d'un bien immobilier constitué d'une maison d'habitation avec jardin et piscine
Source officielle1re Chambre A
61634cf71c666ce2d9a48d5c
14 juin 2011
14 juin 2011
La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Bernard ROUSSEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61625100929f6bffa995b3ae
20 septembre 2013
20 septembre 2013
Localité 3] Représentée par : Me Patricia HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 INTIMES Monsieur [L] [Q] Domicilié [Adresse 3] [Localité 4] Représenté et assisté par : Me Bernard
Source officielle3e Chambre B
616258f3a2370d151415abf5
15 mai 2014
15 mai 2014
APPELANTS Madame [X] [O], demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Bernard HAWADIER de la SELARL HAWADIER, avocat
Source officielle1re Chambre B
6162ec356c9bddc82584769b
8 mars 2012
8 mars 2012
avocat au barreau d'Aix en Provence demeurant en cette qualité [Adresse 5] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me David BERNARD
Source officielleChambre 1-5
5fd9b6004721f4aba3d72c22
28 novembre 2019
28 novembre 2019
pour saisir telle étude notariale utile et faire publier au fichier immobilier les résolutions votées lors de l'assemblée générale du 13 avril 2002 relatives aux travaux, à l'usage des tennis et de la piscine
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c959
8 septembre 2008
8 septembre 2008
2004 ayant fait l'objet d'un arrêt rendu par la Cour d'Appel de LYON le 2 décembre 2005 et suite à un arrêt de la Cour de Cassation du 16 mai 2007 APPELANTE : La SARL GRAND FORMAT ZA Moulin Picon
Source officielle1re Chambre B
61632b3481886c8c1bac9751
16 juin 2011
16 juin 2011
en date du 27 juillet 2006, - dit que Mme [W] doit récompense à la communauté des fonds ayant servi à l'acquisition de la maison d'habitation ainsi que du terrain attenant sur lequel se trouve une piscine
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939b9
8 février 2017
8 février 2017
Jean-Rémi Bernard Y...
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01905_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
B, représenté par Me Riou-Bernard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement, en tant seulement qu'il a rejeté ses conclusions en décharge de la cotisation supplémentaire d'impôt sur le revenu à
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b6d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
mise en redressement judiciaire par jugement du 26 juillet 2006, -prononcé la liquidation judiciaire de la SDER, assortie d'une période de maintien de l'activité d'une durée de trois mois, -désigné Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eaff
23 janvier 2012
23 janvier 2012
à compter du 10 mai 2005, - ordonné une expertise immobilière, aux frais avancés de monsieur X..., et désigné à cet effet monsieur Bernard B..., expert près la cour d'appel de Lyon, avec mission de déterminer
Source officielle4ème Chambre
6780b929b10ab0632f704986
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD, lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4fe
23 novembre 2006
23 novembre 2006
Cour assistée de Me Michel SOLANET, avocat au barreau de VERSAILLES COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain URAN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD
Source officielle2ème CH - Section 1
63bd0ef80ab73d7c90739f6e
9 janvier 2023
9 janvier 2023
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [G] [N] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 8] (59) de nationalité française [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac1f
28 février 2008
28 février 2008
née le 28 Juin 1941 à TOULOUSE (31000) de nationalité Française ... 31570 BOURG ST BERNARD représentée par la SCP TOUZERY- COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de Me CANIEZ avocat loco Me PICON,
Source officiellePage 5 sur 9