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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90987
3 septembre 2013
3 septembre 2013
. **** ENTRE APPELANTE : Madame Maryvonne X... ... ... 56400 AURAY comparante L'ATIS ès-qualité de curateur de Mme Maryvonne X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae09
6 mars 2008
6 mars 2008
son centre de DIVES SUR MER (code C140BR), * le 19 octobre 1997 d'une durée de trois ans pour son centre de CAEN (code C14CAE), * le 19 octobre 1997, d'une durée de trois ans pour son centre d'AUNAY
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00498_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
contentieuse antérieure : Mme D A veuve C, Mmes J C, H C épouse B, Mme F C et Mme G C ont demandé au tribunal administratif de Rennes de condamner le centre hospitalier Bretagne Atlantique Vannes-Auray
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0cc
7 février 2012
7 février 2012
né le 17 Janvier 1959 à AURAY (56400) ... 56100 LORIENT représentée la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, avoués assistée Me RENOUF, avocat Des relations entre Monsieur Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c842bd3db21cbdd84bb6
26 mai 1998
26 mai 1998
Y... pour avoir paiement de la somme de 407.701,73 Francs, ce en vertu d'un acte de prêt en date du 31 mars 1988 dressé par-devant Maître AUJAY, notaire à MANTES LA JOLIE.
Source officielleChambre Sociale
635237b18c924eadffcc4a76
20 octobre 2022
20 octobre 2022
DELI'Z [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Claude AUNAY de la SCP AUNAY, avocat au barreau du HAVRE INTIMEE : Madame [O] [F] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b9f
22 juin 2007
22 juin 2007
TRÉSORIER PAYEUR GÉNÉRAL DES VOSGES COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT, demeurant 25 Rue Antoine Hurault-Service FRANCE DOMAINE-88026 EPINAL CEDEX comparant, représenté aux débats par Monsieur Jean-Claude AUGAY
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae8
2 octobre 2013
2 octobre 2013
née le 02 Juillet 1982 à LA CHARITE SUR LOIRE (58400) ... 56400 AURAY ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Christine TOUATI, avocat au barreau de LORIENT
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbf5
2 octobre 2012
2 octobre 2012
né le 23 novembre 1975 ... 56400 AURAY Ayant pour avocat postulant la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN- et pour avocat plaidant la SCP WANSCHOOR-PIPET/ LANNUZEL, (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904b7
2 avril 2013
2 avril 2013
né le 03 Mars 1951 à AURAY (56400) ... 29500 ERGUE GABERIC Rep/ assistant : Me Christine RAOUL, (avocat au barreau de QUIMPER) Monsieur Nelly Y... et Monsieur Jacques Z...ont contracté mariage le
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bd5
15 octobre 2013
15 octobre 2013
. **** ENTRE APPELANTE : Madame Edith X... ... 77170 BRIE COMTE ROBERT non comparante représentée par Me Justine AUBRY substituant Me GLON ET : Monsieur Mathurin Y... ... 56400 AURAY
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02527_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
C Hecquet ont demandé au tribunal administratif de Rennes de condamner le centre hospitalier Bretagne Atlantique Vannes Auray (CHBA) à leur verser la somme de 169 591,38 euros en réparation des préjudices
Source officielleChambre Sociale
63d37af8d1bc2605de4b4c62
26 janvier 2023
26 janvier 2023
juridictionnelle Totale numéro 2020/012197 du 11/01/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Rouen) INTIMEE : EURL ARP [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Claude AUNAY
Source officielleCh. civile et commerciale
680b18d498bcafcb3a63e02f
24 avril 2025
24 avril 2025
DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/00627 Jugement du tribunal judiciaire du Havre du 14 septembre 2023 APPELANTE : Madame [V] [S] née [D] [Adresse 2] [Localité 5] représentée et assistée par Me Claude AUNAY
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00916_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
S'il a, jusqu'en février 2019, exercé une fonction d'entraîneur sportif bénévole au sein du club de football de la ville Auray, dont la société Sogéa Ouest TP était l'un des partenaires financiers à hauteur
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA00645_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
B F, représentés par Me Claude Aunay, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision de la Masse des douanes du 10 janvier 2018 ainsi que la saisie administrative à tiers
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85735
11 septembre 2001
11 septembre 2001
Septembre deux mille un par Monsieur COMBES, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Monsieur Marc X... né le xxxxxxxxxxxxxxxxxà CAEN (14000) Le Mesnil aux grains 14260 AUNAY
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aa9
20 novembre 2007
20 novembre 2007
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE DIEPPE du 10 Avril 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ MERTZ CONTENEURS Rue Pierre Gamare 14130 PONT L EVEQUE représentée par Me Claude AUNAY
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c678
26 juin 2008
26 juin 2008
Par acte du 27 décembre 2005, Madame Z...a fait assigner les époux X...devant le Tribunal d'Instance d'Auray aux fins, essentiellement, de voir constater la résiliation du bail et prononcer l'expulsion
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92ca7
5 janvier 2016
5 janvier 2016
né le 02 Janvier 1978 à AURAY ... 35160 MONTFORT SUR MEU Représenté par Me Constance FLECK, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 3868 du 18/ 04/ 2014
Source officiellePage 5 sur 10
AUJAY DE LA DURE, Virgile, DE LA DURE
30/06/2026
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EARL AUJAY
09/02/2024
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MISSIOUX, Francoise Jeanne Marie, AUJAY
24/02/2023
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DUMON, Nathanlie, Colette, Simone, AUJAY DUMON
09/01/2022
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Aujay, Annick, Gaveau
29/12/2019
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