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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
616263c110de15342de147b0
16 janvier 2014
16 janvier 2014
composée de : Monsieur Jacques CHAUVELOT, Président de chambre Madame Michèle TIMBERT, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Amandine
Source officielleTAXES
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10 janvier 2023
10 janvier 2023
Représentée par Maître Amandine GAUBOUR SZPONAROWIEZ, avocat au barreau d'Amiens. ET : Association [Localité 2] CLUSTER [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] DEFENDERESSE au recours.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7A-JJMJ Monsieur Johannes Xc/Madame Bruno Y
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10 janvier 2019
10 janvier 2019
Représenté par Me Amandine A... de la B..., avocat au barreau de CHARENTE INTIMÉES : Bruno Y... née le [...] à BROUSSEVAL de nationalité Française, demeurant [...]
Source officielle1° Chambre B
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3 juillet 2019
3 juillet 2019
MONTPELLIER N° RG 13/09303 APPELANTS : Monsieur [P] [O] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] Représenté et assisté par Me Amandine
Source officielleCour d'Appel
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23 février 2017
23 février 2017
né le 13 Août 1986 à COGNAC (16100) ... ... 86000 POITIERS comparant en personne, assisté de Me Amandine FRANGEUL, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e0c
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Au soutien de ses prétentions, elle indique que suite au décès de son mari, Mme X... s'est trouvée en arrêt de travail pour maladie, ce qui l'a contrainte à engager Mme Amandine Z...en qualité de secrétaire
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11f6656d26d0f8b57c67
26 avril 2023
26 avril 2023
AVRIL 2022 (référence dossier N° RG F 21/00040) PARTIES EN CAUSE : APPELANTE ASSOCIATION MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE [Adresse 4] [Localité 5] représentée et concluant par Me Amandine
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa0e
26 juillet 2012
26 juillet 2012
2012 *** No MINUTE : 12/ 663 No RG : 11/ 07247 Jugement (No 11/ 03186) rendu le 26 Septembre 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : CG/ LL APPELANTE Madame Fanny Amandine
Source officielle1ere Chambre
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2 avril 2024
2 avril 2024
ERGTP prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège situé : [Adresse 12] [Adresse 12] représentée par Me Amandine VACHOUX de la SELARL AVMC, avocat au barreau
Source officielle12e chambre
6033ce54042a42805b1e12f8
28 mars 2017
28 mars 2017
,, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20160137 Représentant : Me Arnaud DUFFOUR de la SCP D.D.A Avocats, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0043 - par Amandine
Source officielle1ère chambre civile B
62736a3aa58162057dac668d
3 mai 2022
3 mai 2022
[R] [E] né le [Date naissance 7] 1984 [Adresse 8] [Localité 4] Représenté par Me Amandine BIAGI, avocat au barreau de LYON, toque : 1539 Assisté de la SELARL ASTRA JURIS, avocat au barreau de NICE
Source officielle1ère Chambre
68e5f341e11beca089b88d72
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[L], ancien chargé de mission auprès de la compagnie d'assurance Gan, a vu deux des contrats d'assurance qu'il avait précédemment conclus auprès des sociétés Amaline et Allianz résiliés en 2017, suite
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11f6656d26d0f8b57c63
26 avril 2023
26 avril 2023
référence dossier N° RG F 21/00049) PARTIES EN CAUSE : APPELANTE ASSOCIATION MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] représentée et concluant par Me Amandine
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11f6656d26d0f8b57c65
26 avril 2023
26 avril 2023
PARITAIRE DE COMPIEGNE DU 07 AVRIL 2022 (référence dossier N° RG F 21/00041) PARTIES EN CAUSE : APPELANTE ASSOCIATION MAISON DES [7] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée et concluant par Me Amandine
Source officielleChambre 1-1
627b551076c5d9057df7ff83
10 mai 2022
10 mai 2022
APPELANTE Madame [G] [F], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Thimothée JOLY de la SCP PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Amandine WEBER, avocat au barreau
Source officielleChambre civile 1-7
689aca9d8a5703d75a6684c3
11 août 2025
11 août 2025
VSP GUARD (anciennement dénommée Vigilia Sécurité Privée) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Amandine DE FRESNOYE de la SELEURL CABINET MALESHERBES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :
Source officielle4e chambre civile
67ef6c949a9834ffd825fc01
3 avril 2025
3 avril 2025
MONTPELLIER, avocat postulant non plaidant INTIME : Monsieur [L] [J] né le 12 Juin 1988 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté sur l'audience par Me Amandine
Source officielleChambre 1-7
69f1a3cecdc6046d47eea5d4
28 avril 2026
28 avril 2026
ERILIA représentée par Me Philippe DAN de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Amandine MENC, avocat au barreau de GRASSE Association AGIR POUR
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603650fb82baefb2074435cc
12 novembre 2015
12 novembre 2015
53 9 3 17 ayant son siège au [Adresse 3] Représentée par Me Samuel CHEVRET de la SELARL MEZERAC - CHEVRET & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : A0729 Assistée sur l'audience par Me Amandine
Source officielleDélég.Premier Président
69cf6a6ccdc6046d47f4a90b
2 avril 2026
2 avril 2026
* * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 05 Février 2026 en audience publique devant Amandine ANCELIN,, déléguée par ordonnance du premier président.
Source officiellePage 5 sur 16