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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_20MA03129_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 août 2020, sous le n° 20MA03128, la société par action simplifiée (SAS) Amadeus, représentée par Me Bailleul-Mirabaud, CMS Bureau Francis
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8facd
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Par ailleurs il doit faire face à des charges supplémentaires depuis que Rémi et Amandine résident à son domicile : des frais de scolarité pour Amandine, d'activités extra-scolaires pour les deux enfants
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef91
5 septembre 2011
5 septembre 2011
.- X... par application des articles 233 et 234 du Code Civil, - condamné Claudio Y... à payer à Maria X..., pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant majeure Amandine, une pension
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5a5
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Des relations de Monsieur Alain Y...et de Madame Nathalie X...sont issus trois enfants : Axel, né le 12 juillet 1993, Amandine, née le 24 mars 1998, Amélie, née le 13 mars 2000.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
680b1c0ec0f38137e6792b84
24 avril 2025
24 avril 2025
audit siège : [Adresse 1] [Localité 37] représentés par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS, postulant Représentée par Me Gilbert PARLEANI de l'AARPI AMADIO
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01223_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
contribution exceptionnelle sur les hauts revenus auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2011, à raison de la plus-value immobilière réalisée par la société civile immobilière (SCI) Les Amandiers
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f1
21 mars 2008
21 mars 2008
4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 MARS 2008 No 2008 / 153 Rôle No 06 / 09327 Amadou X... N'deye X... C / Ammar Y... Fatima Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ada7
20 décembre 2007
20 décembre 2007
C / SCI LES AMANDIERS Grosse délivrée le : à : ST FERREOL JOURDAN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03085_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
par lequel le préfet de la Guyane a rejeté sa demande d'autorisation d'exploiter une mine aurifère de type alluvionnaire sur le territoire de la commune de Saint-Laurent-du-Maroni, sur la crique " Amadis
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA00660_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier L'Orée du Parc situé 280 avenue Jean Amado à Aix-en-Provence a demandé au juge
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01962_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
contribution exceptionnelle sur les hauts revenus auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2011, à raison de la plus-value immobilière réalisée par la société civile immobilière (SCI) Les Amandiers
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e05
18 décembre 2013
18 décembre 2013
La société Amagic, venant aux droits de la société AIOI Motor and Général Insurance, est intervenue volontairement.
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfad
5 avril 2011
5 avril 2011
Si vous devez nous joindre au tel, appelez sur le portable d'Amandine, j'ai coupé le mien par rapport à IFB ".
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e1d
29 janvier 2016
29 janvier 2016
RG N : 15/ 00029 AFFAIRE : Amandine X..., David Y...
Source officielleAvis
CADA:20194737
31 mars 2020
31 mars 2020
finances publiques à sa demande de communication des informations contenues dans le fichier national des comptes bancaires (FICOBA) concernant le syndicat des copropriétaires de la résidence « Les Amandiers
Source officielleChambre 1-11 OP
6a0ea2eccdc6046d4766c265
20 mai 2026
20 mai 2026
ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 20 Mai 2026 Signé par Madame Amandine ANCELIN, et Madame Laura D'AIMÉ, greffier auquel la minute de la décision a été remise
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
624fd253a90b1d2df98ec08c
7 avril 2022
7 avril 2022
le 26 octobre 2020'et le mémoire n° 1 déposée au greffe par la société Amadeus le 17 novembre 2020 ; Vu l'arrêt n° 20/03811 du 7 janvier 2021 de cette Cour qui a déclaré la société Amadeus recevable
Source officielle2e chambre civile
62624815b1a50c277d4c5adb
21 avril 2022
21 avril 2022
ADAMOU, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [M] [J] épouse [H] née le 02 Janvier 1963 à KOCYIGITLER TURQUIE 160 Chemin de Saint Hubert - 34970 LATTES Représentée par Me Bachirou AMADOU ADAMOU
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4e
28 octobre 2013
28 octobre 2013
LA COUR Des relations entre Myrtille X... et Jean-Pierre Y... est née l'enfant Amandine le 10 février 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903ad
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Par conclusions déposées le 2 mai 2012, Mme Amandine Y... demande à la cour de : - dire que M.
Source officiellePage 5 sur 95