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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

6a152ba2cdc6046d47f26f4d

Appel

24 mai 2026

24 mai 2026

[I], intimé, représenté par Me Adrien PHALIPPOU , avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présent lors du prononcé de la décision Me [C] [R] et M.

Source officielle

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CA

Rétention Administrative

6a152b7ecdc6046d47f26ce6

Appel

25 mai 2026

25 mai 2026

LE PREFET DU DOUBS, intimé, représenté par Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présent lors du prononcé de la décision Me Yasmine

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1a73fccdc6046d477499c1

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

LE PREFET DE LA MOSELLE, intimé, représenté par Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présent lors du prononcé de la décision;

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a17d574cdc6046d47314ca0

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[N], intimé, représenté par Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présent lors du prononcé de la décision Me [G] [U] et M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a17d576cdc6046d47314cb0

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[V], intimé, représenté par Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présent lors du prononcé de la décision Me [X] [Z] et M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a17d585cdc6046d47314dde

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[V] [C], intimé, représenté par Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présent lors du prononcé de la décision Me [W] [T] et M

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e53

Appel

29 novembre 2001

29 novembre 2001

De leur union sont issus deux enfants, Adrien le 16 Septembre 1988 et Louise le 8 Février 1991. Le couple s' est séparé en Août 1992 et le divorce a été prononcé le 10 Octobre 1994.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7ebd3db21cbdd93847

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

ARRET No ----------------------- 14 Décembre 2016 ----------------------- 15/ 00129 ----------------------- SAS BUDICCIONI C/ Adrienne X... ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 17

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Louis Yc/Madame Annette Z

6253c93abd3db21cbdd87a3f

Appel

12 décembre 2005

12 décembre 2005

de Grande Instance de LIBOURNE, dans l'instance opposant Jean Jean-Louis Y... à Annette Z... et tendant à l'annulation de deux ventes moyennant rente viagère consenties à cette dernière par son père Adrien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872eb

Appel

6 novembre 2004

6 novembre 2004

Sur le fond, Raymonde Z... soutient que l'existence des primes était bien connue d'Adrien Y.... et qu'il a eu communication des comptes d'exploitation établis par elle; qu'enfin il ne démontre pas que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b2d

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

Adrien LE X... Y.../ COMMUNE DE BINIC Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MARS 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a214

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

Adrien X... C/ COMMUNE DE BINIC Infirmation RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MARS 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e760

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

De cette union sont issus trois enfants, Rémi, désormais majeur, Damien né le 6 avril 1994, et Adrien né le 10 juillet 1997. Le 20 avril 2010, l'épouse a déposé une requête en divorce.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b79

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

Adrien Z... Sylvie A... B...

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CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e08

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Trois enfants sont issus de cette union : -Aurélie, née le 9 janvier 1991, -Adrien, né le 27 janvier 1993, etSophie, née le 28 mars 1995.

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

63be63e613ef607c90ab671e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[A] et la Scp Didier Adrien demandent à la cour de : - débouter MM.

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CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87045

Appel

9 octobre 2003

9 octobre 2003

ABX LOGISTICS INTERNATIONAL FRANCE anciennement dénommée société ADRIEN MARTIN A... ayant son siège ... D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f325

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

24 Août 1949 à NICE (06000) ... 20118 SAGONE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et la SELARL MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Adrien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b213

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

27 Novembre 2007 Numéro d' inscription au répertoire général : 4 B 06 / 00494 Décision déférée à la Cour : 13 Décembre 2005 par le CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE STRASBOURG APPELANT : Monsieur Adrien

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CA

Rétention Administrative

69df248dcdc6046d4748344b

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[I] [Q], intimé, représenté par Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présent lors du prononcé de la décision Me [C] [T] et M

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