Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efbf
26 septembre 2011
26 septembre 2011
22 novembre 1976 à BOU RG EN BRESSE (Ain) - Leila, née le 6 septembre 1982 à BOURG EN BRESSE (Ain) - Sophia, née le 21 avril 1984 à BOURG EN BRESSE (Ain) - Karim, né le 24 avril 1985 à VIRIAT (Ain) - Mehdi
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02235_20240911
11 septembre 2024
11 septembre 2024
B, représenté par Me Aït Hocine, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2306750 du 19 avril 2024 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 juin 2023 du préfet
Source officielleCour d'Appel
Civile, Vu le désistement d'appel de Mehdi C..., appelantc/Jennifer A
6253cda1bd3db21cbdd93f01
12 février 2018
12 février 2018
Mehdi Y... Représentant : Me Hatem AYADI , avocat au barreau de NICE Appelant Mme Jennifer A... épouse B...
Source officielleChambre Sociale
643106e628558704f52e6c0b
7 avril 2023
7 avril 2023
AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 07 AVRIL 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : 19/973 Jugement du TJ DE [Localité 3] du 22 Juin 2020 APPELANTE : Madame [B] [D] Cabinet de Me Akli AÏT
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62df8565f7f152a44182884b
23 juillet 2022
23 juillet 2022
[T] [Z] né le 26 juin 2000 à [Localité 2] (Mali), de nationalité malienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Malik Aït Ali, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ :
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62df8565f7f152a441828855
23 juillet 2022
23 juillet 2022
l'audience [X] [G] né le 25 juin 1994 à Alger, de nationalité algérienne Se disant à l'audience né le 27 avril 2004 à Alger (Algérie) RETENU au centre de rétention : [Localité 1] 1 assisté de Me Malik Aït
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62df8566f7f152a44182885f
23 juillet 2022
23 juillet 2022
le 07 février 1999 à Constantine (Algérie), de nationalité algérienne se disant à l'audience né le 14 juillet 2002 à Constantine (Algérie) RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Malik Aït
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62df8566f7f152a441828863
23 juillet 2022
23 juillet 2022
[G] [V] né le 16 mars 1983 à Tanger, de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Mali Aït Ali, avocat de permanence au barreau de Paris - Mme [J] [F] (Interprète en
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddfc
9 mai 2011
9 mai 2011
statuant à nouveau, a dit n'y avoir lieu à organiser en l'état un droit de visite en faveur de Monsieur Mohammed Y..., a ordonné avant dire droit, une expertise psychiatrique du père et de l'enfant Mehdi
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62df8565f7f152a44182884f
23 juillet 2022
23 juillet 2022
[Y] [O] né le 25 février 1997 à [Localité 1] (Algérie), de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°3 assisté de Me Malik Aït Ali, avocat de permanence au barreau de
Source officielleAvis
CADA:20164633
17 novembre 2016
17 novembre 2016
d'agglomération Royan Atlantique à sa demande de communication du mémoire technique de la société SITA SUD OUEST, attributaire du lot n° 2 du marché public ayant pour objet l'exploitation du quai de transfert de Medis
Source officielleCour d'Appel
écembre 1939 à CHÂTEAUDUN 28200, Déclaration d'oppositionc/M. de Y
6253cd0fbd3db21cbdd922b9
16 avril 2015
16 avril 2015
Moulay Mehdi X... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9255e
22 juin 2015
22 juin 2015
né le 24 Avril 1990 à POITIERS (86043) ... 86000 POITIERS comparant, assisté par Me Mehdi HAMDI, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soin psychiatrique
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a249
4 mars 2008
4 mars 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 04 MARS 2008 No 2008 / Rôle No 06 / 14031 Mehdi X... C / Charlotte F... Maria Z...
Source officielle2ème CH - Section 1
66177dade5d80f0008c2e870
10 avril 2024
10 avril 2024
MENDI ARTEAN [X] [J] G.A.E.C.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69eaff82cdc6046d47579ca0
23 avril 2026
23 avril 2026
A la suite de cette rencontre, les parties ont indiqué vouloir mettre en place une médiation et, par ordonnance en date du 10 mars 2025, un médiateur a été désigné à cette fin.
Source officielleAvis
CADA:20155247
3 décembre 2015
3 décembre 2015
communication des statistiques et éléments suivants pour les années 2013, 2014 et 2015, pour le département de l'Aube d'une part, et au niveau national d'autre part : 1) le nombre de sollicitations du médiateur
Source officielleChambre 2-4
69f2ef0ecdc6046d470d6e55
29 avril 2026
29 avril 2026
[W] [A] reçue le 23 décembre 2020 ; Vu l'ordonnance du conseiller de la mise en état du 26 octobre 2022 faisant injonction aux parties de rencontrer un médiateur ; Vu le courrier de Me Maitre du
Source officielleRétention Administrative
68e899e860ca52a2831c0164
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Assisté de Maître Mehdi TRAD, avocat au barreau de MARSEILLE, choisi. et de Madame [G] [U], interprète en arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7ca
17 février 2011
17 février 2011
De leur union sont issus trois enfants : - Amar, né le 20 juin 1990 ; - Mehdi, né le 28 décembre 1991 ; - Delhia, née le 4 mars 1998.
Source officiellePage 5 sur 288