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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
68676a34ae73470041cef8e9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[P]. 12- La sas GTM produit: - un devis du 18 septembre 2013 adressé à M.
Source officielleChambre 1-1
6866152011adae0daca532c7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Après avoir examiné les devis produits par M.
Source officielle1ère Chambre
68f864f55d3e42c22e13b97f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Cette cave est mentionnée tant dans le devis/bon de commande signé le 20 septembre 2016 que dans la facture du 23 janvier 2017, acquittée par Monsieur [F].
Source officielle3e Chambre A
60327bf84a3c7fb00e7b342c
25 janvier 2018
25 janvier 2018
ses prévisions initiales, - que ces devis de travaux supplémentaires reprennent certaines prestations figurant déjà dans les devis initiaux.
Source officielle1ère Chambre
62736adea58162057dac685f
3 mai 2022
3 mai 2022
Ce devis comprenait au point 1. 33 le lot « enduit taloché blanc y compris un dégrossi au mortier hydraulique » pour un montant de 30.800 € HT.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd8702b
19 janvier 2004
19 janvier 2004
FAITS ET PROCÉDURE Jean-Jacques X... a accepté le devis n° 1911 établi par la S.A.R.L.
Source officielleRéférés Civils
634f95fdb5afe5adfff28d55
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Il ajoute qu'il a présenté un devis de reprise du support que la société CIF Coopérative n'a pas accepté.
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871c7
9 septembre 2004
9 septembre 2004
L'expert précise que les infiltrations signalées dans un devis du plombier du 17 octobre 1995 n'étaient pas visibles sans sondages et que l'intervention d'un maître d'oeuvre était nécessaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c399
22 mai 2008
22 mai 2008
Au fond d'infirmer le jugement dont appel et de : - homologuer le rapport d'expertise judiciaire déposé par Monsieur C... le 22 novembre 2004 ; - dire que les marchés de travaux signés suivant devis
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00896_20250207
7 février 2025
7 février 2025
de voirie constituent une activité bien spécifique et ainsi des prestations très techniques justifiant l'évaluation du besoin par la transmission de devis.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62c7ca16cb8dca058e3e7aac
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Après l'établissement de plusieurs devis, l'association Habitat et insertion a passé commande sur la base du devis du 2 mai 2017 pour les logements AD 210 et AD 276 pour un montant de 16'003,87 euros TTC
Source officielle3ème Chambre
6690c74e0d808eb34e4555a2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[M] [K] a confié à la SARL Ners 57 des travaux de démolition et de maçonnerie d'un montant de 5.573,70 euros, selon devis du 30 janvier 2022.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
659e4b335537980008847483
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Elle invoque sans aucun fondement avoir réclamé la livraison de la porte qui ne concerne pas le devis litigieux et qui n'a fait l'objet d'aucune précommande.
Source officielle1re chambre civile
66162bde99851e0008f1e5d4
9 avril 2024
9 avril 2024
Il affirme que le contrat signé le 13 avril 2017 n'est pas le même que celui ayant fait l'objet du devis du 27 mars 2017, dès lors que la prime payée est différente de celle figurant dans ce devis.
Source officielle1ère Chambre
6033b7b20719a66b15bce326
13 avril 2017
13 avril 2017
de travaux supplémentaires, - que les travaux visés dans la facture litigieuse ne correspondent pas à ceux mentionnés dans le devis de travaux supplémentaires dont se prévaut l'intimée.
Source officielle3e Chambre A
60347d41fa7afd6b1757632d
1 décembre 2016
1 décembre 2016
La SARL Cabinet Roche et Associés sollicite le paiement d'une somme de 15 272,92 euros au titre du solde restant du sur deux devis : * 3250 euros HT au titre du devis 2012/310 du 16 juillet 2012 (
Source officielle1ère chambre civile A
61629bc4eaaf44d62f53e9c3
6 juin 2013
6 juin 2013
Pour soutenir que le prix du marché aurait dû être de 2,40 euros le kilo, et non de 1,36 euros, comme le retient le devis litigieux, M. et Mme [V] produisent une feuille détaillant leur calcul.
Source officielleChambre 3-3
68e899f960ca52a2831c0292
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Devis DE00233 du 28/06/2017 Escalier TTC 4 103 euros - Devis n° 173/17 du 26/07/2017 Maçonnerie TTC 5 463,70 euros - Devis n° 174/17 du 26/07/2017 Assainissement TTC 2 987,60 euros - Devis n° 169/17
Source officielleChambre 3 A
63be636e13ef607c90ab6471
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Au demeurant, les sociétés intimées reconnaissent expressément dans leurs écritures que ce devis a bien été transmis à la société IM Transactions.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faa67603bf88a18845b7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Les travaux réparatoires consistent, selon lui en : -203.005 € TTC : devis Temsol du 23 février 2023 -103.930,43 € TTC : devis Coren du 23 février 2023 -6.699 € TTC pour le lot menuiserie : devis Design'Menuiseries
Source officiellePage 49 sur 1018