Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
63660b33bb0cef7f7427928c
4 novembre 2022
4 novembre 2022
[M] ne peut en conséquence soutenir avoir effectué des heures supplémentaires non sollicitées par son employeur en dehors de ces périodes et ce d'autant que ses activités paraissent peu précises et parfois
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
627df9440d41e0057d43e623
12 mai 2022
12 mai 2022
: - le juge, pour constater l'acquisition de la clause résolutoire, s'est fondé sur une mise en demeure et sur un rapport d'un huissier de justice dressé le 30 janvier 2021 ; - son fils dort parfois
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
627df9440d41e0057d43e62b
12 mai 2022
12 mai 2022
[M] a consenti à M. et Mme [Y], présentés parfois comme étant cousins et parfois comme étant frère et soeur, la location d'un logement à usage d'habitation, sis 9 rue Carnot à Stains (93240) moyennant
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
627df9500d41e0057d43e6b6
12 mai 2022
12 mai 2022
d'exécution du travail et donc le lieu de travail effectif du salarié - il était très souvent en déplacement dans les différentes agences de la société disséminées en Île-de-France, en clientèle et parfois
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66fce3c38d6ea26f688da5c3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Lors de l'examen réalisé le 3 juin 2021 par le médecin-conseil, il a été observé des cicatrices fines mesurant 6 cm avec tendon des fléchisseurs du poignet droit, une hyperesthésie de la paume de la main
Source officielleChambre des Rétentions
66921899f3a19d0db6b71257
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Parfois je dors avec mon pote, parfois non ça dépend en fait ». Ainsi, le préfet a motivé sa décision au regard de la situation de M.
Source officielleChambre Sociale
67f0ba49ea6533065f551db6
4 avril 2025
4 avril 2025
Il rapporte les doléances de l'assuré : "douleurs du poignet droit sans l'attelle, et au moindre mouvement du poignet, parfois avec l'attelle.
Source officielle4e Chambre A
603356fdc92bff0812d6362a
6 juillet 2017
6 juillet 2017
l'expertise révèle que : - la villa occupée par Mme [U] située en face de l'une des entrées d'Antibes Land se trouve directement exposée au bruit mécanique de deux manèges au sol diffusant de la musique et parfois
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE02895_20230214
14 février 2023
14 février 2023
C, notamment au titre des années 2016 et 2018, et que l'agent a exprimé son rejet du concept d'" humanitude " et assumé que la violence est parfois le seul moyen de se faire comprendre de certains résidents
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a57
28 octobre 2003
28 octobre 2003
F... fait état de "situations incohérentes et parfois incompréhensibles" dans lesquelles M. C... mettait M.
Source officielle1ère chambre civile A
616343ee88dc29ccde27f06a
30 juin 2011
30 juin 2011
'qui font en quelque sorte un écran', l'humidité se concentre à l'arrière et 'peut entraîner, à la suite des variations climatiques, l'exposition et la nature des parois et du sol, des dégradations parfois
Source officielleChambre Sociale
6163724a1cf28a447224dfb3
12 janvier 2011
12 janvier 2011
compte de ce client France Télécom chez SOPRA GROUP) à l'égard de [C] [A], qui estimait que les remarques que lui-même avait pu faire verbalement à ce responsable de compte à propos de l'attitude 'parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891bf
6 février 2007
6 février 2007
jusqu'en août 2002, il a perçu des commissions s'élevant à un taux moyen de 12,37 %, mais que le nouveau tarif remis en août 2002 faisait apparaître une modification de ce taux, la commission étant parfois
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02040_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
victimes de guerre : " Le syndrome subjectif post traumatique proprement dit [se caractérise par des] céphalées ou sensations céphaliques très variées - étourdissements et impression d'instabilité, parfois
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03810_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
10 juillet 2019 par lequel le maire de Denguin a fait opposition à sa déclaration préalable en vue de la création de deux lots à bâtir sur une parcelle cadastrée section AD n°218 située Côte de la Paloumère
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX02943_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
litigieux ne repose sur aucune faute professionnelle d'ordre déontologique mais, sur des manquements réitérés " à l'obligation de dignité et de respect des collègues de travail et membres du CHSCTA, parfois
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00719_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
La constance de ce comportement, qui s’accompagnait parfois d’un regard insistant ou d’une proximité physique, voire d’un contact, est confirmée par plusieurs témoignages concordants et la mission d’enquête
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02549_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
temps non complet les fonctions de surveillante des interclasses et d'agent d'entretien, par plusieurs contrats à durée déterminée, entre le 18 septembre 2000 et le 31 août 2017, ces recrutements ayant parfois
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02807_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
A démontre un réel souci pour son fils qu'il reçoit une journée par semaine conformément au jugement du 4 mars 2024 et que son enfant passe parfois une nuit chez lui. L'implication de M.
Source officielle1ère chambre civile A
600ff93ce3118170c232d2bb
14 janvier 2021
14 janvier 2021
Dans son avis du 29 juin 2015, ce médecin ne distingue pas entre les céphalées post partum et les céphalées présentées par Mme [W] plus d'un an après son accouchement.
Source officiellePage 47 sur 431