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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
61626ffe18eff35429d864a8
26 avril 2013
26 avril 2013
lors de l'enquête que Mme [T] avait reçu à plusieurs reprises des cadeaux personnels de valeur lors de ses visites dans les familles hébergées par le CADA tels que des sous vêtements, des coffrets de parfum
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162c1c234defd4c4b3b4572
30 janvier 2013
30 janvier 2013
ème siècle de [N] [W] indique sous le terme Arganier qu'on extrait de l'amande, renfermée dans le noyau, une huile très appréciée et ajoute que l'huile d'argan est utilisée dans la savonnerie et la parfumerie
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162c82fb820aa60963d8437
24 octobre 2012
24 octobre 2012
l'enseigne «[Adresse 5]», a recruté Mme [N] [L] dans le cadre d'un contrat «nouvelles embauches» du 1er juin 2007 en qualité d'esthéticienne au coefficient 175 de la convention collective nationale de la Parfumerie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162dcf7cadecb9ef7c7e00f
21 juin 2012
21 juin 2012
PROCÉDURE : Après avoir occupé diverses fonctions au sein du groupe LVMH à compter du 14 septembre 2001, [J] [N] s'est vu confier par la société Guerlain, qui a pour activité la création et la vente de parfums
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ccd
8 janvier 2004
8 janvier 2004
sociétés MONOPRIX et SMB soulignent, à juste titre, qu'il a été utilisé à de multiples reprises dans différentes marques, dont elles font état dont deux "esprit de femme", ou "esprit de luxe", "esprit de parfum
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163d00274df0e9c0194f8df
16 juin 2010
16 juin 2010
que, par contrat de licence de marque du 27 août 1993, la société infinitif a concédé à la société astor france la licence exclusive d'exploitation de plusieurs marques désignant des produits de parfumerie
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163e588578519f70b5eba82
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Vu les conclusions remises et soutenues à l'audience d'[J] [E] qui demande à la Cour de : Vu l'article L.121-1 du Code du travail, Vu la Convention collective de Parfumerie Esthétique, Vu les contrats
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163f36e700ef6338d4113a0
23 septembre 2009
23 septembre 2009
électriques, filtres à vapeur, hottes et hottes aspirantes ; appareils de climatisation, appareils pour l'amélioration de l'air, humidificateurs, appareils désodorisants, appareils e distribution de parfums
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cc1
3 novembre 2005
3 novembre 2005
FAITS ET PROCÉDURE ANTÉRIEURE : La société SEPHORA a confié à la société TRANSPORTS LOCATION X... le transport d'articles de parfumerie et de produits cosmétiques entre le Loiret et différents magasins
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93215
4 mai 2016
4 mai 2016
Mettre du parfum... Et me présenter ton esthéticienne pour que je l'invite au restaurant.», procédé que celui-ci a ressenti et qualifié de chantage de votre part, à son égard.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db7
5 décembre 2013
5 décembre 2013
demande indemnitaire accessoire formée à ce titre ; concernant l'expropriation EP 22 : Attendu que les parcelles sont exploitées en vertu d'un bail rural à long terme pour la production de roses à parfum
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03221_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
La société Ethni Beauty Market (EBM), qui a pour activité le commerce de détail en gros de parfumerie et de produits de beauté, a déposé à compter du 5 avril 2020 plusieurs demandes d’autorisation de mise
Source officielleChambre Sociale
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24 avril 2026
24 avril 2026
Elle nous a expliqué être la cible de reproches récurrents et infondés, de remarques acerbes et désobligeantes devant ses collègues et même parfois les parents des enfants.
Source officielle4eme Chambre Section 2
68df58985835300816d81592
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Nombre de clients divers, sensés régler au comptant, bénéficient en effet de remises disproportionnées, pouvant aller jusqu'à 98,7 % parfois.
Source officielleChambre Sociale
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6 avril 2023
6 avril 2023
Certains salariés ont été mis à contribution, parfois plus d'un an d'affilée tous les samedis en dehors de leur temps de travail.
Source officielle17e Chambre
61629f6e35a5d4e0c2ddc9a9
5 février 2013
5 février 2013
[T] fait valoir que, pour faire face au volume de travail, il prenait ses fonctions dès 7h du matin, et parfois plus tôt, puis terminait sa journée au plus tôt à 19h, et parfois plus tard ; qu'il assistait
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c72
13 novembre 2014
13 novembre 2014
X...a établir correctement le planning des salariés, lesquels devaient se soumettre à des changements réguliers et de dernière minute, se trouvaient parfois en sur effectif et parfois en sous effectifs
Source officielleChambre-1 civile et com.
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27 janvier 2026
27 janvier 2026
La plupart des messages ont une tonalité vindicative, insultante et parfois menaçante, ainsi par exemple : - 14 septembre 2021 à 21h56 : « (') Donc fais attention, fais attention à tes côtés hein, je
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64a8ffd503029105dbedc302
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Si le salarié utilise dans le cadre de son activité des outils d'un poids parfois important et doit transporter et parfois manipuler des pièces de rechange lourdes comme des roues ou le démontage de panneaux
Source officielleChambre Etrangers/HSC
651d0334fe8d588318c1afdf
3 octobre 2023
3 octobre 2023
En l'espèce, lors de son audition du 28 juillet 2023 Monsieur X se disant [R] [L] avait déclaré vivre chez un ami [Adresse 2] au [Localité 1] et avait ajouté que depuis un mois et demi il vivait « parfois
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