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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b0668
16 juin 2017
16 juin 2017
FINANCEMENT DE VOTRE CREDIT Votre crédit est financé par un emprunt souscrit en francs suisses par le Préteur sur les marchés monétaires internationaux de devises.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b0669
16 juin 2017
16 juin 2017
FINANCEMENT DE VOTRE CREDIT Votre crédit est financé par un emprunt souscrit en francs suisses par le Préteur sur les marchés monétaires internationaux de devises.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b066e
16 juin 2017
16 juin 2017
FINANCEMENT DE VOTRE CREDIT Votre crédit est financé par un emprunt souscrit en francs suisses par le Préteur sur les marchés monétaires internationaux de devises.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b066f
16 juin 2017
16 juin 2017
de l'application au remboursement du prêt d'un cours (celui de vente de la devise) diffèrent de celui applicable au calcul du montant du prêt lors de son déblocage (le cours d'achat de la devise)' et
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b0673
16 juin 2017
16 juin 2017
FINANCEMENT DE VOTRE CREDIT Votre crédit est financé par un emprunt souscrit en francs suisses par le Préteur sur les marchés monétaires internationaux de devises.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60339b4aa5acb5500b05923a
12 mai 2017
12 mai 2017
FINANCEMENT DE VOTRE CREDIT Votre crédit est financé par un emprunt souscrit en francs suisses par le Préteur sur les marchés monétaires internationaux de devises.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60339b4aa5acb5500b05923d
12 mai 2017
12 mai 2017
FINANCEMENT DE VOTRE CREDIT Votre crédit est financé par un emprunt souscrit en francs suisses par le Préteur sur les marchés monétaires internationaux de devises.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60339b4aa5acb5500b059242
12 mai 2017
12 mai 2017
FINANCEMENT DE VOTRE CREDIT Votre crédit est financé par un emprunt souscrit en francs suisses par le Préteur sur les marchés monétaires internationaux de devises.
Source officielle1ère Chambre
6780bc867876e75543d1c6b4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
le 18 décembre 2019 pour un montant de 24'084 €, puis un second devis le 4 juin 2020 pour un montant de 21'147,51 €.
Source officielle3e Chambre A
6032e6abebff3d5abd1f89f8
9 novembre 2017
9 novembre 2017
Ce devis a donné lieu à l'établissement d'une facture N° 080 912, en date du 3 septembre 2012, reprenant les 7 postes visées par le devis du 3 septembre 2012 et y ajoutant le huitième poste pour plus-value
Source officielle8ème chambre
6791dfed1c87724b5e69d895
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[F] concernant la diffusion du devis afférent aux acrotères, seul à être joint à ce mail, en sorte que son accord pour ces travaux n'est pas justifié, le devis relatif à l'acrotère a bien été communiqué
Source officielle4e chambre
615e0d60c25a97f0381f4d0b
2 février 2015
2 février 2015
[A], ce devis n'aurait jamais été accepté.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92269
10 avril 2015
10 avril 2015
René DEVAUD'T'RAN ont signé un devis qui avait pour objet " une opération chirurgicale de transplantation capillaire de 4 000 à 5 000 unités folliculaires par procédure FUT/ FUE en reprenant le maximum
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f44f
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Un contrat d'architecture d'intérieur a été signé entre les parties le 13 février 2007 et un devis général a été établi le 5 février 2008.
Source officielle2ème Chambre
635b71bcb201587f74be01c7
27 octobre 2022
27 octobre 2022
L'indication 'pose uniquement' permet de déduire de ce devis, revêtu de la signature de M.
Source officielle3ème chambre
636ca6806c7633dcd15b3d4d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
EMGUIRA Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Julien DEVIERS de la SCP DESSART-DEVIERS, avocat
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6711fabc7603bf88a1884731
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ce devis, qui était adressé à Mme [S] [F], portait une mention manuscrite " bon pour accord le 10 mai 2016 ".
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6871efa857f38d6b27c2767b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le montant du devis s'élevait à 6 375,87 euros et un acompte de 3 200 euros a été versé.
Source officielle4ème Chambre
67932fd09097fd849ae8aace
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, -les plafonds des chambres et de l'accueil devaient être peints en « ciel nuage » à l'éponge, conformément au devis, ce qui n'est pas le cas, -toutes les plinthes conformément au devis devaient être
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bcd
7 septembre 2006
7 septembre 2006
en date du 30 août 2002, le devis-contrat du 08 octobre 2002 ultérieurement régularisé ayant pour seul objet de définir les modalités et le prix des prestations d'entretien.
Source officiellePage 45 sur 1018
CP OR DEVISES
28/08/2020
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CP OR DEVISES
28/08/2020
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CP OR DEVISES
28/08/2020
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CP OR DEVISES, BURGAN NUMISMATIQUE - MAISON FLORANGE fondée en 1890
Adresse de l'ancien propriétaire : 8 rue du 4 Septembre 75002 Paris par acte SSP du 28/07/2020 enregistré à SDE Paris Saint Hyacinthe le 30/07/2020 dossier 2020 00027458 référence 7544P61 2020 A 10093. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce
06/08/2020
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CP OR DEVISES
05/03/2020
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