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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_21TL02624_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
l'acte qui lui est reproché, il résulte du rapport disciplinaire que la résidente qui a été interrogée le 24 mai 2017 n'a pas été en mesure d'identifier les faits alors évoqués, son discours se révélant parfois
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT03524_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
justifiant que les conditions matérielles d'accueil lui soient accordées car il est hébergé au sein d'un centre temporaire d'hébergement d'urgence qui ne présente aucun caractère de stabilité et a dû parfois
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdabbef77441c4d4d0db373
22 mai 2019
22 mai 2019
«'La cause de cette asphyxie intra-partum est liée à une présentation dystocique associée à une rupture utérine.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
11 avril 2025
pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, shampooings, produits de maquillage, pots-pourris, déodorants, crèmes pour le corps, extraits de parfum
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed2f
9 décembre 2011
9 décembre 2011
Entendue par le juge des tutelles d'Antibes le 2 mai 2011, Mlle X... a déclaré que sa vie était stable, même si elle rencontrait parfois des problèmes de fatigue.
Source officielleSe. Hospit. sans consent.
69df2687cdc6046d47485e7f
14 avril 2026
14 avril 2026
en date du 9 avril 2026 établi par le Dr [C] que malgré l'encadrement structurant et les adaptations du traitement médicamenteux psychotrope, [D] [L] présentait encore une humeur haute, des propos parfois
Source officielleAvis
CADA:20221436
12 mai 2022
12 mai 2022
Les éléments contenus dans les déclarations d’intérêts sont ainsi très précis et retracent l’ensemble des activités exercées par le déclarant à la date de sa nomination et parfois jusqu’à la cinquième
Source officielleChambre Sociale
651fa5bec601f08318991999
3 octobre 2023
3 octobre 2023
BADJI-DISSARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : Association AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION FRANCAISE DES AUTOMOBI LISTES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nadège PARFITT
Source officielle1re chambre sociale
69d7400ecdc6046d479bd423
8 avril 2026
8 avril 2026
détournement organisé des avantages accordés par l'employeur à son personnel ; Qu'un tel comportement, à la fois malhonnête et réitéré à maintes reprises, portant sur des sommes importantes excédant parfois
Source officielleRéparation dét.provisoire
6698b081e6ed70c67f644a8a
17 avril 2024
17 avril 2024
il se savait exposé en raison de la gravité des faits qui lui étaient reprochés, de même que la circonstance de la crise sanitaire, qui s'est produite durant l'incarcération et a réduit plus encore, parfois
Source officielleRETENTIONS
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21 janvier 2025
21 janvier 2025
Il ajoute que [N] est le nom de famille de sa mère qu'il utilise parfois mais qu'il s'appelle bien [R] [U].
Source officielleAvis
CADA:20221438
12 mai 2022
12 mai 2022
Les éléments contenus dans les déclarations d’intérêts sont ainsi très précis et retracent l’ensemble des activités exercées par le déclarant à la date de sa nomination et parfois jusqu’à la cinquième
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85976
15 octobre 2001
15 octobre 2001
de sa demande à ce titre sera réformé ; - Sur les heures complémentaires Attendu que Madame X... a été recruté pour effectuer 87 heures ; qu'il résulte des tableaux de roulement qu'elle effectuait parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4e4
25 janvier 2011
25 janvier 2011
même de la mesure et n'ont pas formulé de demandes tendant à pouvoir exercer eux-mêmes la tutelle ; - que le premier juge, tout comme monsieur Cyrille X... devant la Cour, ont évoqué des relations parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935e7
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Cependant, son caractère parfois violent exclut qu'un membre de la famille soit exposé à ses exigences et à ses demandes fréquentes d'argent.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b2
21 décembre 2012
21 décembre 2012
voir attribuer les allocations familiales ; qu'elle semble à l'évidence en grande difficulté sur le plan psychique, comme en attestent les rapports des différents services qui font état de ses propos parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ff
11 janvier 2013
11 janvier 2013
placement ; que Mlle Y... indiquait s'être engagée dans une démarche de soins ; que le père était décrit comme s'investissant moins dans ses contacts avec les enfants, entretenant en outre des relations parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9025b
8 février 2013
8 février 2013
désintérêt à l'égard de Sarah, lui écrivant ou assistant aux audiences du juge des enfants ; Considérant que Madame Y... souffre depuis de longues années d'une pathologie psychiatrique sévère, ayant parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9056b
16 avril 2013
16 avril 2013
mineure qui pouvait manifester une certaine angoisse ; qu'elle investit plus positivement les temps de rencontre depuis peu ; que Mme Y..., qui peut se positionner dans le déni de ses difficultés, est parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9070a
24 mai 2013
24 mai 2013
un contexte de pathologies psychiatriques pour ses deux parents, la mère étant diagnostiquée paranoïaque, le père schizophrène ; depuis lors, son placement a toujours été reconduit ; le placement a parfois
Source officiellePage 44 sur 431