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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904ae
29 mars 2013
29 mars 2013
Selon offre préalable de crédit acceptée le 3 mars 2008 la société SA C2C a consenti à Danielle X... et à son épouse Robert X... un crédit renouvelable d'un montant de 15 000 euros en capital remboursable
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebd7
14 septembre 2011
14 septembre 2011
NICE (06000) ... 20290 BORGO comparant en personne assistée de la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd8939e
27 septembre 2007
27 septembre 2007
BR / LG Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89445
18 septembre 2007
18 septembre 2007
12 avenue Barthélémy Thimonnier 69300 CALUIRE représentée par Me Jean-Jacques FOURNIER, avocat au barreau de LYON substitué par Me PROBST, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9de
21 mars 2011
21 mars 2011
De cette union sont issus deux enfants : - Daniel, né le 1er février 1998 à Djeddah (ARABIE SAOUDITE) - Lina, née le 15 décembre 1999 à Dubaï (EMIRATS ARABES UNIS).
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e46b
6 juillet 2011
6 juillet 2011
représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Madame Danièle Z... née le 21 Août 1966 à BASTIA (20200) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a4c
3 mars 2017
3 mars 2017
Daniel A..., suivant acte authentique du 30 août 2010, une maison sise ...à Bonneuil-sur-Marne. Faisant état de l'apparition de fissures au mois de mars 2012, M.
Source officielleChambre 1-5
5fdb576224e503356b0350ab
21 mars 2019
21 mars 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL MAUDUIT-LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES Me Daniel RIGHI Décision
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0b1
13 décembre 2007
13 décembre 2007
F 06 / 00160, section Industrie (Départage section) JUGEMENT DE DEPARTAGE PRONONCE LE 12 Juin 2007 Audience de plaidoirie le 24 Avril 2007 Monsieur Daniel X... ... 55000 COMBLES EN BARROIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903cd
13 mars 2013
13 mars 2013
RG N : 12/00577 AFFAIRE : Daniel X..., Ida Y... épouse X... C/ Bernard Z..., Patricia A... épouse Z... M. J/ E.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616307ee5a67331bacec3bc8
16 février 2012
16 février 2012
Comme vous le savez, le médecin du travail vous a, dans un avis médical du 23 septembre 2008, 'déclarée apte à danser après avis technique du Directeur de scène au sujet de l'acrobatie à réaliser et après
Source officielleChambre commerciale
689c1c0d8b0dfb226fe66e8e
12 août 2025
12 août 2025
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 25/00080 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QYHM O R D O N N A N C E N° 2025-65 ASSIGNATION A JOUR FIXE (Article 917 du code de procédure civile) Nous, Danielle
Source officielleCour d'Appel
Vu le désistement d'appel de Danièle Renée Y..., appelantec/Michel C
6253cdaabd3db21cbdd94110
19 septembre 2018
19 septembre 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [...] 6e Chambre C N° RG 17/08430 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAO3H Ordonnance no 2018/247 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme Danièle Renée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89917
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Cirino LE PICASSO 93 rue Carnot 93000 BOBIGNY non comparant représenté par Me Claude POLLET-BAILLEUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1661 Monsieur Francis Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c747
19 décembre 2007
19 décembre 2007
- prononcé publiquement le 19 DECEMBRE 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a585
10 mai 2007
10 mai 2007
PATOUX DANIEL ET ENFANTS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 16 rue Hennelle RICHEBOURG 62136 LESTREM Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Me ROBILLIART
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da57
29 mars 2011
29 mars 2011
G : 08/ 06812 Mme Danièle X... veuve Y... C/ M. Franck Z... Mme Isabelle Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e165
16 avril 2010
16 avril 2010
Daniel Robert André X... et Mme Marie Kerline ... Z... se sont mariés le 25 juin 2005 au LAMENTIN, ayant souscrit auparavant un contrat de mariage devant notaire.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02286_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet ; - et les observations de Me Danet, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ee9
17 février 2016
17 février 2016
Daniel Z..., son légataire universel.
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