. - étaient propriétaires d'un corps de ferme et de terres agricoles situés à Neufchâtel-en Bray d'une superficie de 96 ha environ ;Ils ont consenti le 10 août 1999 à Anne-Sophie Z... une promesse de

Lors de son interpellation, le conducteur est blessé au bras gauche (...)'.

Épaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :

Il a évalué, pour les côtés droit et gauche, à 5 heures par jour pendant plus de 3 jours par semaine le travail bras décollé avec un angle de 60° et à 5 heures par jour pendant plus de 3 jours par semaine

INTIMÉE : Mme [R] [H] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Ghislain DADI, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du 10 Septembre 2024 Tenue par Marie LE BRAS

GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER

Me Jérôme AUDEMAR, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER substitué par Me Eric REMBOTTE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DÉBATS : à l'audience publique du 11 Mars 2025 Tenue par Marie LE BRAS

Lors du transport, le convoi a percuté un pont avec le bras de la pelle, endommageant gravement le haut du bras de la pelle, et empêchant la livraison.

Mme [B] a indiqué, dans le cadre de l'enquête diligentée, avoir chuté, avoir eu mal au bras mais ne pas avoir constaté d'hématome.

de la SERLARL BRUNET-LEVINE et LE BRAS, plaidant, avocat au barreau de l'ESSONNE Madame [E] [O] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Inès

droit un bras partiellement fonctionnel " ; qu'il conclut en outre que " M.

des hypothèques de Saint Pierre le 20 juin 2011, Marie Sylviane X...a été déclarée possesseur par prescription trentenaire d'une parcelle cadastrée CF 345 située 75 chemin des Roses des bois lieu dit Bras

B... ne peuvent imputer à faute à Mme Y... d'avoir reconduit et autorisé l'exercice d'une activité de bar- brasserie, restauration au lieu de louer à un antiquaire brocanteur.

toute la journée comme cela est corroboré par 17 témoins parmi lesquels 3 anciens salariés ; Qu'il ajoute que les témoins et les clients de la brasserie confirment qu'il effectuait un horaire de 8h

contestait par écrit l'ensemble des décisions de son employeur d'un ton de plus en plus polémique ; - Le 5 novembre 2003, elle lui notifiait un avertissement pour son manque de travail lors de la braderie

Elle ajoute qu'elle accomplissait le même geste de levée du bras lors du change pour attraper le nécessaire de toilette mis en hauteur par sécurité, mettre le couvert, préparer les repas (ouverture des

physique à répétition (bras gauche) de tiré/poussé.

D'autre part le tableau 57 nécessite une durée d'exposition d'au moins six mois pour des durées journalières d'une à deux heures selon l'angle d'élévation du bras sans soutien (60 ou 90 degrés).