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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
64a8ff8403029105dbedc276
7 juillet 2023
7 juillet 2023
diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Intimée : Madame [O] [E], représentée par Me Frédérique ROUSSEL
Source officielleChambre sociale 4-2
67f750a36527a11effc4b63f
9 avril 2025
9 avril 2025
dans une instance entre les parties suivantes : APPELANT Monsieur [C] [S] né le 04 Avril 1982 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01250_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Rousselle Pour expédition conforme, La greffière, A. Siffert
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02596_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Rousselle Pour expédition conforme, La greffière, A. Siffert
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00243_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Rousselle Pour expédition conforme, La greffière, A. Siffert
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC03112_20241224
24 décembre 2024
24 décembre 2024
Rousselle Pour expédition conforme, La greffière, A. Siffert
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02804_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Fait à Nancy, le 26 septembre 2023 La présidente de la Cour, Signé : Pascale ROUSSELLE La République mande et ordonne au Garde des Sceaux, ministre de la justice, en ce qui le concerne, et à tous
Source officielleChambre 3-3
6711fa9a7603bf88a18844ff
17 octobre 2024
17 octobre 2024
avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante et défenderesse à l'incident BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, prise en la personne de son directeur général représentée et assistée de Me Hubert ROUSSEL
Source officielleChambre civile 1-2
68676127c173dff6a79337aa
3 juillet 2025
3 juillet 2025
- [Adresse 7], agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielle8e Chambre A
60360443363848695e3fc541
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller
Source officielle8e Chambre A
6036105eb5e53974b79ba3e2
3 décembre 2015
3 décembre 2015
LEVEEL, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Octobre 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL
Source officielle17e Chambre
6162be8c99b588421c5e389f
7 février 2012
7 février 2012
DU 07 FEVRIER 2012 N°2012/ CH/FP-D Rôle N° 10/20585 [N] [B] C/ SAS BCBG-MAX AZRIA Grosse délivrée le : à : Me Marie ROUSSEL
Source officielle17e Chambre B
61630e47da3e3d3066036705
3 janvier 2012
3 janvier 2012
avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 22 Novembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL
Source officielle17e Chambre B
61630e47da3e3d3066036706
3 janvier 2012
3 janvier 2012
avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 22 Novembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616389aba5395b851a399e11
9 février 2011
9 février 2011
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel ZAVARO, président Madame Marie-José THEVENOT, conseillère Madame Dominique BEAUSSIER, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163bcbc3dccc95e64c14350
19 mai 2010
19 mai 2010
rapport oral de Monsieur ZAVARO Président conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - contradictoire
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163d00474df0e9c0194f8e9
9 juin 2010
9 juin 2010
rapport fait conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 23 Mai 2005c/Monsieur X
6253c94cbd3db21cbdd87de1
23 janvier 2006
23 janvier 2006
d'ORLEANS LE MINISTERE PUBLIC Appelant COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, Monsieur DOMERGUE, Président Madame PAUCOT, lors du prononcé de l'arrêt, Président Monsieur ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88ef3
6 février 2007
6 février 2007
Maître MOIROT Laure, avocat au barreau d'ORLEANS EN PRESENCE DU MINISTÈRE PUBLIC COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895eb
19 juin 2007
19 juin 2007
et réprimée par l'article L. 221-2 du Code de la route, le 25 / 09 / 2001, à LARCAY (37), NATINF 000213, infraction prévue par l'article R. 413-17 du Code de la route et réprimée par l'article R. 413-
Source officiellePage 42 sur 297