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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd73
4 mai 2011
4 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df69
5 avril 2011
5 avril 2011
chute ; Qu'au demeurant il ressort des éléments la cause que l'altercation s'est produite au moment où maître X... remontait dans son véhicule automobile et que madame Z... qui s'était appuyée sur le capot
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e22c
15 juin 2011
15 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6cf
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Jacques CHAUVELOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6da
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Jeanne MININI, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e788
14 septembre 2011
14 septembre 2011
********* Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 06 Juin 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e78e
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7ca
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01340_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
B A, représenté par Me Stéphanie Calot-Foutry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 avril 2022 du préfet du Nord ; 3°) d'enjoindre au préfet du Nord de procéder
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
644b63a3c51457d0f882dd2f
27 avril 2023
27 avril 2023
[K] [Y] : [J] [C] fait preuve de sautes d'humeur fréquentes et s'adresse à moi avec des termes choquants « va plier les couvertures ou je te mets une calotte ».
Source officielle1ère Chambre
62848f88498a54057d102d58
17 mai 2022
17 mai 2022
société Vercors electro erosion (la société V2E), spécialisée dans la conception et la réalisation de moules métalliques, de moules destinés à la production, par injection de matière plastique, de capots
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
661f66092313f20008a526f5
16 avril 2024
16 avril 2024
qu'il pense que le syndrome de canal carpien droit modéré, sensitif uniquement, simplement à surveiller, qu'il constate « fait suite à oedème post confusionnel de la patiente qui a frappé contre le capot
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6808778853f7b81e1a5eb09b
22 avril 2025
22 avril 2025
La société savait en outre que le dispositif en place ne permettait pas un arrêt immédiat du fonctionnement des couteaux et qu'il fallait attendre quelques minutes avant d'ouvrir le capot.
Source officielle2e chambre 2e section
5fda295199b4426e3ba37dfc
19 septembre 2019
19 septembre 2019
, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Claude CALOT, Président, Monsieur Bruno NUT, Conseiller, Madame Céline BONIFACE, Vice-Président placé, délégué
Source officielleChambre Commerciale
65321b859e4ea48318f5b0ee
18 octobre 2023
18 octobre 2023
La fibrinolyse intra-artérielle in situ (dissolution des caillots intravasculaires) est une technique connue depuis longtemps, mais sa place et ses indications restent à définir.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef0a
27 septembre 2011
27 septembre 2011
bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 010742 du 26/ 05/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) DÉFENDEUR au déféré : Monsieur Michel Y... ... 69270 CAILLOUX
Source officielle1ère Chambre
627b55ea76c5d9057df8021c
10 mai 2022
10 mai 2022
MAXWELL, de la SAS MAXWELL & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIME : Monsieur [M] [T] né le 22 Février 1974 à BORDEAUX (33000) de nationalité Française 1020, Avenue Gustave Caliot
Source officielleRétention Administrative
6270c6002354d9057d9e9252
2 mai 2022
2 mai 2022
J'étais pas d'accord pour qu'on mette le feu au centre de rétention ; j' ai été au cachot. Le chef m'a fait un gros câlin. J'ai perdu de la vision. J'ai pris un rendez-vous pour mon oeil'.
Source officielleRéférés
6690c7550d808eb34e45561e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
épouse [M] [Adresse 4] [Localité 3] [X] [M] [Adresse 4] [Localité 3] représentés par Me Ines DUVEAU, avocat au barreau de TOURS Demandeurs, suivant exploit de SCP Johann TORQUATO- Alexandre CACHOT
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859a5
10 mai 2001
10 mai 2001
siège social, 4 rue Berthelot-25000 BESANCON, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, INTIMEE Ayant Me Bruno GRACIANO pour avoué et Me Philippe CADROT
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