Il a identifié trois causes à ces désordres : -de mauvaises conditions de remblaiement de la tranchée : la présence anormale de cailloux a conduit à poinçonner la canalisation; -une proximité avec la

[Localité 8] de nationalité française profession : gérante de société demeurant tous deux [Adresse 4] représentés par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assistés de Maître Bernard CADIOT

Arrivés à proximité d'une voie ferrée, les occupants de la BMW jetaient des cailloux sur la 106 puis les groupes se séparaient, se reconstituant quelques instants plus tard, les deux groupes désirant en

Représentant : Me Marie-laure CALIOT, substituée par Me D..., de la SCP D'AVOCATES FRANÇOISE E...-MARIE-LAURE CALIOT, avocat au barreau de POITIERS Monsieur Guillaume A... ...

Cagnes-sur-Mer a refusé de lui délivrer un permis de construire pour la régularisation d’une aire de lavage, d’une aire de décantation, d’une aire de benne filtrante, de quatre aires de stockage, d’un pare caillou

Par un mémoire en défense enregistré le 8 juillet 2024, et un mémoire complémentaire enregistré le 29 septembre 2024, qui n'a pas été communiqué, la commune de Biarritz, représentée par Me Cambot, conclut

classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2515 : " Broyage, concassage, criblage, ensachage, pulvérisation, nettoyage, tamisage, mélange de pierres, cailloux

intégrée pour le maintien en condition opérationnelle du matériel terrestre (SIMMT) ; 2) la liste de « pré-fusionnement et de fusionnement » ; 3) l'avis de la commission administrative paritaire locale (CAPL

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Christine FAVEREAU

******* Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2012, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,

J'ai retrouvé comme du mastique sur le double de la clé de ma voiture, ils ont donné un coup de couteau, je l'ai vu à l'intérieur du capot. Je suis allé plusieurs fois à la gendarmerie.

plaçait devant le véhicule en disant " je vais téléphoner au Procureur de la République et vous aurez de mes nouvelles " et faisait un geste de la main montrant un doigt en l'air et frappait sur le capot

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller