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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
61636ee177a1403986670c13
6 mai 2011
6 mai 2011
Maître Flore MASURE, avocat au barreau de Paris , toque D 50 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Février 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61637744f6919f4eda2c3908
1 octobre 2010
1 octobre 2010
Maître Aurélien BOULANGER, avocat au barreau de Paris (T 03) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er juin 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD
Source officielle1ère chambre civile
6163db3521096bcc7de7d11e
21 septembre 2009
21 septembre 2009
[G] [U] - [J] - [Adresse 13] [Localité 12] Représenté par la SELARL BICHARA-JABOUR (TOQUE 14), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMES : Monsieur [X] [Z] [Adresse 11] [Localité 12] Représenté
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163e9cd2e03570bfc8b3f36
27 novembre 2009
27 novembre 2009
de Me Laurent RICHER, avocat au barreau de PARIS, toque C998 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Octobre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e21c25a97f0381f527f
12 novembre 2014
12 novembre 2014
HENRY, avocat du barreau de PARIS, toque : A0193 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e52c25a97f0381f54ea
22 octobre 2014
22 octobre 2014
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er Avril 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère Madame
Source officielleRéférés
6319875d51eeae4f1309d212
7 septembre 2022
7 septembre 2022
barreau d'ORLEANS représentée par Me Sabine GODET de la SELARL DE MONJOUR membre de L'AARPI PARDALIS, avocat plaidant au barreau de PARIS Demanderesse, suivant exploit de la SELARL LE FLOCH BAILLON BICHAT
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69005c1c2481d356bd170138
27 octobre 2025
27 octobre 2025
LE DIRECTEUR DU GHU [Localité 3] PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES SITE BICHAT TIERS Monsieur [O] [R] demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté, Exposé des faits et de la procédure
Source officielleAvis
CADA:20223341
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Paris (AP-HP) à sa demande de communication, à la suite d'une précédente transmission incomplète, de l'intégralité du dossier médical de sa mère, Madame X, relatif à son hospitalisation à l'hôpital Bichat
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163cdb8a4f434918a1e525f
27 mai 2010
27 mai 2010
audience publique, les parties et autorités ne s'y étant pas opposées devant la Cour composée de : - Monsieur Bertrand FAURE, Président - Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président - Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93220
2 mai 2016
2 mai 2016
Représenté par Me Pascal BICHARA-JABOUR, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 14), substitué par Me Jan-Marc FERLY, avocat au barreau de GUADELOUPE.
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d46
10 avril 2021
10 avril 2021
/00989 - No Portalis 35L7-V-B7F-CDNQ2 Décision déférée : ordonnance rendue le 08 avril 2021, à 13h14, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Francis Bihin
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00197_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
A, représenté par Me Le Bihan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 13 décembre 2024 du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'abroger ou d'annuler l'arrêté du 27 août 2024 du préfet
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00680_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
B, représenté par Me Le Bihan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 janvier 2024 du magistrat désigné du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 novembre 2023
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00689_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2023, Mme B, représentée par Me Le Bihan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 octobre 2022 du président du tribunal
Source officielle1ère ch. civile
68f07bf68df3795388ea9986
15 octobre 2025
15 octobre 2025
GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Nicolas BARRABE INTIMES : Maître [D] [Y] [Adresse 13] [Localité 15] représenté et assisté de Me Virginie LE BIHAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb15
20 septembre 2012
20 septembre 2012
28 Novembre 2007 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement No RG : 06/ 00762 Copies exécutoires délivrées à : Me Vincent LECOURT Me Tiphaine LE BIHAN
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94192
23 avril 2018
23 avril 2018
Francis Bihin, président de chambre, président, Mme Valérie Marie Gabrielle, conseiller, M. Roger André, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941c6
23 avril 2018
23 avril 2018
Francis Bihin, président de chambre, président, Mme Valérie Marie-Gabrielle, conseillère, M. André Roger, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9426e
25 juin 2018
25 juin 2018
Francis BIHIN, président de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, M. Serge GRAMMONT, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officiellePage 40 sur 66
BICHAIN
31/03/2023
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, ROBERT, Marie-Odile, Andrée, Françoise, BICHAIN
18/04/2021
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ROBERT, Marie-Odile, Andrée, Françoise, BICHAIN
09/02/2017
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BICHAIN CHAUFFAGE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
04/03/2016
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DEMAGNY-BICHAIN (SOCIETE EN LIQUIDATION)
18/09/2015
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