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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6162d673a2a5768a176c5577
17 novembre 2011
17 novembre 2011
3] défaillant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, faisant fonction de Président, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Mme Annick
Source officielle1re Chambre C
61631f4e8007cf6451ddcc96
20 octobre 2011
20 octobre 2011
La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, Président Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller Monsieur André JACQUOT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre C
616323093dbed56e5e2c2e9e
20 octobre 2011
20 octobre 2011
La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, Président Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller Monsieur André JACQUOT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163515ea2ead9ed860b6fe4
16 février 2011
16 février 2011
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me BANIDE Annick
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163964e5fe465b53b77f550
2 décembre 2010
2 décembre 2010
poursuites et diligences en la personne de son Président du Conseil d'Administration ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Maître Marie-Annick
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899b0
23 novembre 2007
23 novembre 2007
: Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Assistés pendant les débats de Madame PELLETIER Annick
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8badc
18 mars 2008
18 mars 2008
La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1df
19 juin 2008
19 juin 2008
par Maître Guy NAGEL avocat au barreau de LYON INTIMEE : SA CRYSTAL, avec siège social 28 rue Kléber 92320 CHATILLON Direction régionale 51/63, rue de Gerland 69007 LYON représentée par Me Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c28b
20 août 2008
20 août 2008
La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3e4
3 juin 2008
3 juin 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c835
2 septembre 2008
2 septembre 2008
La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc79
12 novembre 2008
12 novembre 2008
M.LAMBREY, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries devant la Cour composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président, Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Marie-Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd6f
16 décembre 2008
16 décembre 2008
La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf45
4 novembre 2008
4 novembre 2008
La Cour était composée de : Monsieur Jean VEYRE, Conseiller, faisant fonction de Président, en l'absence du Président empêché, Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller Monsieur Xavier FARJON,
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 18 Août 2008c/Monsieur X
6253cb2bbd3db21cbdd8d013
8 décembre 2008
8 décembre 2008
Marie-Annick Nationalité : Française Situation Familiale : marié Profession : intérimaireDéjà condamné ... ... 80200 PERONNE Prévenu, DETENU à la Maison d'Arrêt d'AMIENS, appelant, comparant
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a31b
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Tribunal de Grande Instance de PARIS, Nous, Jeanne DREVET, Vice-Présidente placée à la Cour d'appel de Paris, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Marie-Annick
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aedf
13 février 2008
13 février 2008
Président de Chambre, Josiane BIGOT, Conseiller, assesseur, Frédérique JOVET, Conseiller, assesseur, en présence de Rachel FINITZER, élève avocate, Greffier présent aux débats et au prononcé : Annick
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0dd9c25a97f0381f4fe0
27 février 2015
27 février 2015
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Hiérarchie, chargé du rapport Marie-Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da78
28 mars 2011
28 mars 2011
née le 19 Novembre 1979 à SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (78100) ... 01210 FERNEY-VOLTAIRE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Philippe VIBERT, avocat au barreau de l'AIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb9ebd3db21cbdd8de31
16 mai 2011
16 mai 2011
née le 27 Octobre 1976 à LYON (69003) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Geneviève REMIZE, avocat au barreau de LYON Date de mise
Source officiellePage 40 sur 149