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442 résultats pour « présence d'un enfant adultérin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcb5

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

De cette union sont issus trois enfants : David, né le 16 août 1991, Madleen, née le 21 juin 1995 et Alan, né le 21 novembre 2006.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f03c

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Y... et ses enfants le dimanche à 11 heures, sous astreinte définitive de 50 € par jour de retard, - condamné Mme X... à payer à M.

Source officielle
CA

6e Chambre B

615e0e23c25a97f0381f5294

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

L'appelante reproche à son mari son comportement déplacé à l'égard de ses filles et de l'enfant commun du couple ainsi que son comportement adultère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8eded

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

une femme ne suffisant pas à caractériser une relation adultère.

Source officielle
CA

Chambre 2-1

5fda391baf3f327f5bfc9ae8

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Elle renonce enfin à sa demande de contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant commun [F], en indiquant que celle-ci vient de se marier.

Source officielle
CA

Chambre 2-2

5fca4b73a144f8570e838ba3

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Aucun enfant n'est issu de cette union. Madame [V] a présenté une requête en divorce le 28 février 2014.

Source officielle
CA

2ème chambre 2ème section

6163e581578519f70b5eb85b

Appel

31 mai 2010

31 mai 2010

suivie dont sont issus deux enfants.

Source officielle
CA

6e Chambre D

6034f910e1304d26c30bcc75

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

Par ordonnance en date du 13 octobre 2015, le conseiller de la mise ne état de la cour d'appel d'Aix-en-Provence a rejeté la demande de sursis à statuer présentée par Monsieur [O] [G], dans l'attente de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd8891c

Appel

7 septembre 2006

7 septembre 2006

en date du 23 juillet 2002, moins d'un mois seulement avant la naissance de l'enfant Mathilde.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874db

Appel

29 juin 2004

29 juin 2004

SUR LES MESURES CONCERNANT LES ENFANTS COMMUNS Sur la résidence habituelle des enfants communs mineurs et le droit de visite et d'hébergement de l'autre parent Y et X... demeurent d'accord devant la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c104

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 22 MAI 2008 No 2008 / 472 Rôle No 07 / 12939 François X... C / Danièle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcf5

Appel

27 août 2012

27 août 2012

conseil, devant la cour composée de : Thierry DRACK, Premier Président, président, Christian MESIERE, Conseiller, François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, Christian MESIERE, ayant présenté

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

603338c8a71383a97be9bbc0

Appel

31 août 2017

31 août 2017

à l'entretien et à l'éducation des enfants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd8838d

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

des enfants, à proportion de ses ressources et des besoins de ceux-ci ; Considérant que Bernard X... a réintégré son poste au Ministère de l'Equipement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2ea

Appel

19 mars 2012

19 mars 2012

.- X... à leurs torts partagés par application de l'article 242 du Code Civil, - dit que les père et mère exerceront conjointement l'autorité parentale sur les enfants mineurs, - fixé la résidence d'iceux

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CA

Pôle 3 - Chambre 3

6035eac049186b50b41621a5

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

[B] [Q] à lui payer une contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants de 300 € par mois et par enfant, - condamner M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eede

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

De cette union sont issus trois enfants : Coralie née le 11 juin 1996 Colyn née le 30 janvier 1999 Tithyane née le 27 septembre 2005.

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CA

Pôle 3 - Chambre 3

616301554c6681071edf680d

Appel

5 janvier 2012

5 janvier 2012

, soit 400 euros par enfant.

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CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b4a

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Les griefs de violences, d'injures et d'adultères invoqués à son encontre ne sont en effet pas établis.

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CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7cb

Appel

17 février 2011

17 février 2011

* Sur les mesures concernant l'enfant -Sur l'autorité parentale Le magistrat conciliateur a considéré qu'il convenait, dans l'intérêt de l'enfant qui présente une maladie grave nécessitant

Source officielle