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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e70
6 décembre 2007
6 décembre 2007
(embrayage, régulateur, injection, boîte de vitesse ...) ont pour origine une utilisation extrême en 1997 et 1998 de la motocyclette en compétition ; que l'intervention du réparateur auquel M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61c
4 novembre 2008
4 novembre 2008
EXPOSE DE L'AFFAIRE Monsieur Thierry Y... est décédé au cours d'un accident de la circulation alors que, circulant à motocyclette sur le chemin départemental reliant LYON à NEUVILLE-SUR-SAONE, il est
Source officielleCour d'Appel
6253cbc1bd3db21cbdd8e2ab
24 novembre 2010
24 novembre 2010
l'Annonciade à BASTIA, une collision s'est produite entre le véhicule Renault Laguna conduit par Madame Comba X...qui en provenance de la résidence Les Lilas se dirigeait vers la préfecture et la motocyclette
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fd9118559b85cabb10253d3
22 juin 2020
22 juin 2020
[X] a été éjecté de sa motocyclette et son corps projeté contre le véhicule de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85ffb
23 avril 2002
23 avril 2002
enfants qui en occupaient les places arrières, infligeant notamment une fracture du crâne à un enfant de trois ans, il la projetait sur la voie de circulation en sens inverse au moment où arrivait un motocycliste
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86311
23 avril 2002
23 avril 2002
enfants qui en occupaient les places arrières, infligeant notamment une fracture du crâne à un enfant de trois ans, il la projetait sur la voie de circulation en sens inverse au moment où arrivait un motocycliste
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9b7
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Cette motocyclette appartenait à Franck E..., qui a indiqué l'avoir prêtée quelques minutes auparavant à Karine X... et à Fabienne Y... et a reconnu qu'elle n'était pas assurée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6710aa60be64d7e510245096
16 octobre 2024
16 octobre 2024
La société PEUGEOT MOTOCYCLES a interjeté appel de ce jugement le 18 octobre 2021.
Source officielle10e Chambre
5fdd706d360c991cbe685d17
13 septembre 2018
13 septembre 2018
E... qui arrivait en face, - la motocyclette a percuté en roue arrière le latéral gauche de la voiture alors que celle-ci était sur sa voie de circulation, - à l'issue de la collision la motocyclette
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01838_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
B... a été affecté, du 1er septembre 2003 au 30 avril 2018, à la formation motocycliste urbaine de Toulouse.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00824_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
demandé au tribunal administratif de Caen de condamner l'Etat à lui verser la somme de 11 486,69 euros en réparation des préjudices subis, le 26 mai 2018, à la suite de la perte de contrôle de sa motocyclette
Source officielleChambre 1-1
627b54fd76c5d9057df7ff66
10 mai 2022
10 mai 2022
[C] [I] une motocyclette neuve de marque Rieju modele RS3 Naked, au prix de 3 921,50 €. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b080
4 mars 2008
4 mars 2008
Pour ce qui est du sinistre survenu à la Société Sport Garage, il résulte des documents produits que si la Société Sport Garage avait une activité de concession motocycles, en revanche, la souscription
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65aa252ba34ad100085819b1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La motocyclette, qui progressait sur la voie de gauche, a été percutée par le véhicule automobile de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb27
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Jacques X...a acquis auprès de la SARL GENERAL MOTO une motocyclette de marque MORINI CORSARO qui a rapidement présenté des dysfonctionnements. Par exploits d'huissier du 5 août 2010, M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163e583578519f70b5eb867
30 mars 2010
30 mars 2010
somme de 134.200 euros en réparation de son préjudice personnel ; Qu'au soutien de ses prétentions et après avoir exposé que, le 27 septembre 1998, à 3 heures 50 alors qu'il circulait sur sa motocyclette
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f66
21 novembre 2013
21 novembre 2013
X... une motocyclette de marque MV Agusta (modèle Brutale 010) immatriculé 302. 373 NC.
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884b1
3 avril 2006
3 avril 2006
A... circulait à motocyclette lorsqu'à une intersection, Madame Y... s'est engagée sur la chaussée puis a freiné alors qu'elle devait marquer l'arrêt à un panneau STOP.
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e57
1 mars 2021
1 mars 2021
h 20, commune du Gosier (Guadeloupe), sur la route nationale 4 le véhicule automobile immatriculée [Immatriculation 1], conduit par [Y] [K], assuré par la compagnie d'assurances FILIA-MAIF et la motocyclette
Source officielleCour d'Appel
énalesM. le Procureur de la République, le 19 Octobre 2005c/Monsieur X
6253c9a3bd3db21cbdd88e15
29 novembre 2006
29 novembre 2006
Dans le véhicule, les enquêteurs découvraient deux motos, l'une de marque Triumph, l'autre de marque Suzuki, entièrement démontées.Les vérifications entreprises permettaient d'établir que la motocyclette
Source officiellePage 4 sur 44