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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b1
1 septembre 2011
1 septembre 2011
Il a été procédé à l'audition des enfants par le conseiller de la mise en état le 28 mars 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c3
19 septembre 2011
19 septembre 2011
non retour et que ce droit était exercé de façon effective, seul ou conjointement au moment du déplacement ou du non retour ou l'eût été si de tels évènements n'étaient survenus ; Attendu que l'audition
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93145
11 avril 2016
11 avril 2016
; - de lui donner acte de ce qu'il consent à la demande de Gisèle Y... de voir ordonner une mesure d'expertise psychologique et un bilan social des parties ; - d'ordonner en tant que de besoin l'audition
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f7
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Elle a enfin réclamé une indemnité au titre de l'article 700 du code de procédure civile. Lors des débats elle s'est désistée de sa demande tendant à l'audition des enfants mineurs.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0cb
6 juin 2011
6 juin 2011
Dans ses dernières conclusions déposées le 22 novembre 2010 Madame Malika Y... a demandé qu'il soit procédé à l'audition de l'enfant Farah, que l'exercice de l'autorité parentale sur la personne des trois
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e3
21 mars 2011
21 mars 2011
Dominique X..., à savoir, sa demande de transfert à son domicile de la résidence de sa fille, Célia, née le 22 avril 2002 de ses relations avec Alix Y..., reconnue par ses deux parents, et de sa demande d'audition
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b770
15 février 2007
15 février 2007
chez son père, et ordonner le cas échéant l'audition de l'enfant aux termes de l'article 13b de la Convention ; Le ministère public a été entendu en ses observations mais n'a pas plus conclu après
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d47d
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Aux termes de ses dernières écritures en date du 25 mai 2010, Monsieur X... a demandé à la cour : - de déclarer son appel recevable, - de procéder à l'audition de l'enfant, - d'infirmer le jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c0
29 février 2012
29 février 2012
Madame X... qui relève appel de cette décision demande à la cour de lui donner acte de ce qu'elle ne s'oppose pas à l'organisation d'une enquête sociale ou à une nouvelle audition des enfants et de réformer
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e05b
30 mai 2011
30 mai 2011
Par jugement du 17 novembre 2009, le juge aux affaires familiales de Lyon a rejeté la demande d'audition de l'enfant, a organisé le droit de visite et d'hébergement du père une fin de semaine par mois
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85250
21 décembre 2000
21 décembre 2000
d'hébergement de monsieur X..., ordonné l'audition des deux enfants par le conseiller de la mise en état.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d163
16 avril 2009
16 avril 2009
; - rejeter en conséquence la demande tendant à ordonner le retour des enfants Austin et Dylan sur le territoire britannique ; - ordonner si nécessaire avant dire droit l'audition des enfants sur ce
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac9
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Le 17 avril 2012, un magistrat de la cour d'appel a procédé à l'audition de l'enfant Steven Z.... Dans des conclusions subséquentes, l'appelante demande à la cour de : - débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9013d
16 janvier 2013
16 janvier 2013
(son ex-conjoint) lors de l'audience du 3 octobre 2012, de ne pas respecter les décisions de justice rendues au bénéficie de Madame X..., enfin son absence d'impartialité par le fait que la tenue d'une
Source officielle6e Chambre A
60331a1cf73b078bea39ee0d
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Par courrier en date du 20 juin 2017, le conseil de Mme [P] a sollicité une nouvelle audition de l'enfant par la cour. M. [V] s'y oppose sans réserve, afin de ne plus exposer l'adolescente.
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc46
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Benoît Sylvain X... et Mme Claudine Michèle Y... est issu un enfant Lou-Ann, née le 12 mars 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88df8
21 novembre 2006
21 novembre 2006
celui-ci du caractère civil des dites obligations, tel que mentionné dans l'arrêt à intervenir ; à titre subsidiaire - écarter des débats les pièces adverses no44 et 45 ainsi que le compte rendu d'audition
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d931
3 mars 2011
3 mars 2011
. ***** Vu le jugement rendu le 15 juillet 2010 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Lille, qui a : - rejeté la demande d'audition de l'enfant Léa, - rejeté
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db18
4 avril 2011
4 avril 2011
était scolarisé de peur des représailles d'Hassen X..., et enfin sur le jugement du Juge des enfants du 1er décembre 2009 conditionnant le maintien de l'enfant chez la mère au respect du droit de visite
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7ca
17 février 2011
17 février 2011
A..., formant appel incident, demande à la Cour, par réformation, de : - Dire que le droit de visite et d'hébergement du père à l'égard de Delhia s'exercera uniquement à l'amiable ; - Ordonner l'audition
Source officiellePage 4 sur 310