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2 485 résultats pour « Yann Pailler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a801

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

Le 2 avril 1998, Yann Y... et François X... ont signé un document intitulé " état des actes à établir par le Cabinet CLEON MARTIN BROICHOT dans le cadre de la cession par Yann Y... de ses diverses participations

Source officielle

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CA

4e chambre civile

63d37a77d1bc2605de4b49b0

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[M] [W] la somme de 145 612,04 euros ; - condamne la Sarl Yann Seguin Expertise à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc9bd3db21cbdd9145b

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Messieurs Pierre-Raphaël X..., Joël et Yann X..., autres neveux de la majeure protégée, ont formé recours contre ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fca62adcd9db94aae9c7a23

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

[H] [S], la SCI BM ET PARTNERS, la SCI YANN, MM. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86eb8

Appel

2 décembre 2003

2 décembre 2003

. : 03/01505 Monsieur Yann A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a5d

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Yann X... et son activité professionnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f60c

Appel

10 février 2012

10 février 2012

Yann X... et Melle Charlène Y... au paiement de la somme de 3 429, 51 euros, débouté la demanderesse de sa demande fondée sur les dispositions de l'article 700 du code de procédure civile et ordonné l'exécution

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9cd

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

Il demande que la pension alimentaire pour Yann et Aubin soit supprimée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91733

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Yann X... faisait citer M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c46c

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

demeurant ... 94220 CHARENTON LE PONT représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Me Yann PACLOT, avocat au barreau de PARIS, toque : G488 Monsieur Pascal A...

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

659e490f553798000884737e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

TCA ASSURANCES c/ Société [B] YANG-TING S.A.S. AGENCE BLEUE NUIT S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c7f

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Ordonnance n° 57 --------------------------- 08 Juin 2017 --------------------------- RG no17/ 00055 --------------------------- Yann Lucien X..., Virginie Ghislaine Michelle Y...

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6035e72cc8077a4d4e8a7ee2

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Par acte du 2 juin 2014, la Société d'Entraînement Carlos et Yann Lerner a interjeté appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fe4

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

Représentant : Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Madame Mireille X... épouse Y... [...]                                       

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd938a3

Appel

6 janvier 2017

6 janvier 2017

Yann X... et M. et Mme Y..., pour dol.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c1fe

Appel

4 juillet 2008

4 juillet 2008

Yann X... du fait d'une chute accidentelle survenue le 10 décembre 2001 et les a condamnées à payer une provision de 1. 000 € à M. X... et une somme de 2. 841, 08 € à la CPAM de STRASBOURG.

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CA

4e chambre civile

60225efb9f87e17d9495d27b

Appel

3 février 2021

3 février 2021

barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMES : Madame [Y] [V] veuve [L] née le [Date naissance 7] 1930 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Yann

Source officielle
CA

5e chambre civile

686dfb20002316e0ca84902e

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[U] de ses demandes et le voir condamner au paiement de la somme de 1 500euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Vu les conclusions déposées le 15 mai 2025 par M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dac3

Appel

1 octobre 2010

1 octobre 2010

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11ème Chambre A ARRÊT AU FOND DU 01 OCTOBRE 2010 No2010/ 414 Rôle No 09/ 00764 SA HSBC FRANCE C/ Yann Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef4a

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

BNP PARIBAS du 16/06/2011, demandant à la Cour de : - rejeter l'intégralité des demandes de Yannis X..., - le condamner au paiement des sommes suivantes : > 12.116,40 € au titre du solde débiteur du prêt

Source officielle