Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b6a
21 octobre 2014
21 octobre 2014
En ce qui concerne le caractère difficilement acceptable, pour Élisabeth X..., de la décision vécue comme infamante, il convient de constater que c'est la décision elle-même qui est mal acceptée et que
Source officielleChambre des étrangers
5fca96c0bbf9db8b55645239
6 août 2020
6 août 2020
des débats, elle ne comparaît pas en personne mais elle est représentée par son conseil, qui maintient sa demande de mainlevée, en soulignant que la mesure, qui dure depuis plus de deux ans, est mal vécue
Source officielle9e Chambre B
60323534dd015b6bb5bd208d
16 mars 2018
16 mars 2018
Le transfert conventionnel est l'un des vecteurs stabilisateurs du marché de la propreté.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04052_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
de 53 tonnes d'aluminium conditionné sous forme de lingots de haute pureté, commandé par la société Q à un fournisseur égyptien et destiné au CERS en charge du développement et de la production de vecteurs
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03288_20250206
6 février 2025
6 février 2025
ailleurs en conformité avec les orientations du PADD visant à " concilier les lieux de vie en ville et dans les villages ", en visant une armature solidaire du territoire, et à " faire du bien-vivre un vecteur
Source officielle1re chambre civile
63d0d61581a7b805de12b640
24 janvier 2023
24 janvier 2023
situation fait état de la persitance des troubles cognitifs, mais aussi d'une symptomatologie d'allure hypomaniaque (troubles de la concentration, accélération psychique modérée et thymie exaltée), d'un vecu
Source officielle1re chambre civile
64eedcc8bb2c32d969d35367
3 août 2023
3 août 2023
[P] constatait la persistance du vecu délirant de persécution mystique et non critiqué ainsi que des mécanismes interprétatifs, intuitifs et imaginatifs et une non adhésion aux soins, que le 28 juillet
Source officielleSociale B salle 3
689acc1a8a5703d75a6685a7
11 juillet 2025
11 juillet 2025
vérifiable il verse 3 attestations de collègues décrivant le comportement humiliant et condescendant de leur manager mais ces pièces non circonstanciées, rapportant en des termes généraux la situation vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f2
2 juillet 2015
2 juillet 2015
date du 15 avril 2015 indique en conclusion que la situation est d'une grande complexité, que B... reparle des événements du passé qui témoignent d'une terrible violence ressentie ou même réellement vécue
Source officielleChambre civile
635cc35b0d69e87f74e6c02c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[R], nous estimons que cet homme de l'art, en ne s'assurant pas de la neutralisation des conduits qui ont servi de vecteur à l'enchaînement dévastateur, n'a pas accompli sa mission comme on était censé
Source officielleChambre-1 civile et com.
68f864fb5d3e42c22e13ba01
21 octobre 2025
21 octobre 2025
La mise en place de ces stratégies se fera au travers d'échanges réguliers afin d'analyser objectivement les circonstances vécues, la réaction des managers, leurs capacités à innover dans un contexte tendu
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a3
29 février 2012
29 février 2012
personne de son représentant légal en exercice Tour Galliéni II 36 avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et de Me Mylène VECCHIE
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3d4
28 mars 2012
28 mars 2012
personne de son représentant légal Tour Gallièni II 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Mylène VECCHIE
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00062_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
B, ressortissant moldave né le 24 janvier 1988 à Sarata Veche (Moldavie), est entré en France, selon ses déclarations, en novembre 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cd16bd3db21cbdd923ba
11 mai 2015
11 mai 2015
Madame X... et Monsieur Y... ne souhaitaient pas donner accès à leur quotidien et à leur mode de fonctionnement, que la prise en charge d'Z... en famille d'accueil confirmait l'ampleur des carences vécues
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b368e98c0355000835f532
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[N] [KV] né le 8 mars 1956 à Veclé (Belgique) [Adresse 12] [Localité 27] Mme [O] [XO] née le 18 juillet 1995 à [Localité 49] ([Localité 30]) [Adresse 24] [Localité 31] S.A.R.L.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03795_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
conditions de vie ayant eu lieu dans ces camps ou hameaux de forestage, lors d'un séjour prolongé, et susceptibles d'être à l'origine pour les intéressés des difficultés sociales ou économiques actuellement vécues
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00132_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Soulignant que les vitrages ont été posés selon le procédé du " verre extérieur collé " (VEC), qui consiste à coller les vitrages sur un cadre en aluminium afin d'obtenir une façade esthétique d'aspect
Source officielle1re chambre sociale
635a21a3c549ea05a7cd2cb4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
avril 2018 n'ont constaté médicalement un lien entre l'état de santé de la salariée et ses conditions de travail; le généraliste se bornant à retranscrire les dires de [J] [V] concernant 'une situation vécue
Source officielle3e chambre
64422a12d2fa6fd0f804062c
20 avril 2023
20 avril 2023
La seule exception à ce vecteur obligatoire de notification résulte d'une panne généralisée du système ou la démonstration d'une cause étrangère au sens de l'alinéa 2 de l'article 930-1 précité, en permettant
Source officiellePage 4 sur 61