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25 199 résultats pour « Véran »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd9007a

Appel

10 décembre 2012

10 décembre 2012

Le manque de dynamisme de Véronique Z..., invoqué par la S. A. S.

Source officielle

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CA

Chambre 1-11 référés

68e899ea60ca52a2831c018e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LOCAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BARTHELEMY Me Margaux VERAN-PIAZZESI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 15 Mai 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbb1

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Par courrier daté du 29 juillet 2009, Véronique X... prend acte de la rupture de son contrat de travail Véronique X... saisit le conseil de prud'hommes de Metz par acte daté du 1er octobre 2009 et lui

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611d0957d68b57534e264

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Christophe BACONNIER, Président qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Véronique MARMORAT dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bac7

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

(cf en particulier les témoignages A..., B..., C..., D..., E..., A..., F..., G......., sans même parler de la mère de Véronique Y...) démontrent à l'évidence que Véronique Y..., commençant régulièrement

Source officielle
CA

ETRANGERS

69ef1efbcdc6046d47b04c2c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Guillaume DELETANG, conseiller à la Cour d'Appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Véronique

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CA

12e chambre

5fda084fe0d14c4ac66260f4

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

Jugement rendu(e) le 11 Mai 2018 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2016F02288 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

660f9520a40f8b0008cb7a85

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[D] [X] se verra allouer l'indemnité compensatrice de préavis réclamée de 5.290 euros, dont le quantum n'est pas disputé, et qui sera augmentée des congés payés afférents, du 10ème.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ebbd3db21cbdd89947

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

UCB PHARMA C / Véronique X... ...

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CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee37

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

No 10/01321 AFFAIRE : Véronique X...

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CA

RETENTIONS

6524ea150188778318399689

Appel

8 octobre 2023

8 octobre 2023

PREFET DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 08 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Véronique MASSON-BESSOU

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CA

Référés du PP

65ab747e36bfc00008d68d42

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Nous, Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd8887c

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Véronique Y... a relevé appel de ce jugement. 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b3d

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

ARRÊT DU 16 NOVEMBRE 2006 APPELANTES :Madame Véronique X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90169

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

Véronique est recevable et bien fondée ; Déclare que le licenciement de Madame X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2fd

Appel

16 janvier 2012

16 janvier 2012

Le conseil de prud'hommes de Metz a, par jugement du 1er décembre 2004, statué dans les termes suivants : - déboute Véronique X... de toutes ses demandes ; - condamne Véronique X... à payer à la SA

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CA

1ère Chambre

652f78b4b053208318995962

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

la société Prairie Verrin à lui payer à la somme de 23 700 euros TTC à titre de dommages-intérêts ; - Condamner la société Prairie Verrin à lui payer la somme de 5 000 euros à titre de dommages-intérêts

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CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6e0

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

No 10/05802 AFFAIRE : SARL GAZ DEPANNAGE C/ Véronique X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d452

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

Quant aux marchandises Somaplaf, il ressort des pièces de Mme Véronique X...

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CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9157c

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

Véronique de sa demande d'indemnité pour licenciement abusif. DEBOUTE Mme X... Véronique de sa demande d'indemnité pour non respect de la procédure. DEBOUTE Mme X...

Source officielle