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586 résultats pour « Thierry ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a6a7

Appel

5 juillet 2007

5 juillet 2007

demeurant 7 cour des Juliottes 94700 MAISONS ALFORT, - Monsieur Thierry O... demeurant ... 94700 MAISONS ALFORT, - Madame Virginie P...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d48

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Thierry X... C/ Mme Janine Y...épouse Z..., M. René A..., M. Eric B..., M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc88067ba2782d387e8

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

représenté par Me Paul D... de la H..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Thierry I... de la J..., avocat au barreau de PARIS, plaidant Maître Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e04

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

. & MADEIRA, avocats au barreau de PRIVASINTIME :Monsieur Thierry Y... le 06 Juin 1965 à CHAUMONT (52000)25 allée Paul Fort93270 SEVRANreprésenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Courassisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892d0

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

ENTREPRISE HUGUET 30 rue Gallièni 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER - No du dossier 20061498 assistée de Me Marie-Hélène ZIBERLIN (avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca19

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

assistés de Me Claude BOURGAUX, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur Roger Z..., Madame Joëlle A... épouse Z..., demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdd1

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Thierry X... n'a pas comparu devant le premier juge.

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CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f6e

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Pierre et Roger X..., ainsi que Mme Françoise X..., à payer à la société A...

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CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca8f

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Anne-Valérie BENOIT-MORVAN, du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Roger Z..., demeurant ...

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CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fddbc4354830862abeeb83e

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Roger X..., Liquidateur amiable INTIME Maître Christophe Y... [...]

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CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893de

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES M. LE PROCUREUR GÉNÉRAL LE : 23 NOVEMBRE 2006 1 copie pour information Service Civil du Parquet TGI.

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162740c7705f25f43644059

Appel

5 juin 2013

5 juin 2013

sur la marque 'Thierry Mügler' en dehors du territoire français ; Considérant que la société BP Europa, SE conclut au débouté de la SAS Thierry Mügler sans faire valoir de moyens particuliers quant

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CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896db

Appel

2 août 2007

2 août 2007

A l'audience Monsieur ROUX a fait le rapport conformément à l'article 785 du NCPC.

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CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b6f

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

Roddy une somme de 1 000 euros à ce titre.

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CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce1a

Appel

30 janvier 2009

30 janvier 2009

Jean Roger Né le 22 juillet 1948 à LESPARRE, GIRONDE (033) Fils de X... Marie Yvette De nationalité française Marié Ouvrier agricole Demeurant...

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CA

TARIFICATION

6879d85f65b5a3ab8ca54ec3

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

ARRET N° S.A.S. [7] C/ [6] Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A.S. [7] - CRAMIF - Me Elodie ROBY - Me Cécile

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Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c61c

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

EXPOSE DE L'AFFAIRE Monsieur Thierry Y... est décédé au cours d'un accident de la circulation alors que, circulant à motocyclette sur le chemin départemental reliant LYON à NEUVILLE-SUR-SAONE, il est

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Cour d'Appel

S.C.P. BORD-GAUTHIER-HAOND, notaires associés à RIVE-DE-GIERc/Monsieur Christian X

6253c8d5bd3db21cbdd86678

Appel

30 janvier 2003

30 janvier 2003

R.G : 01/00271 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE au fond du 06 décembre 2000 RG N°199802781 SCP MICHEL BORD THIERRY GAUTHIER JEAN FRANCOIS HAOND C/ X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e2c

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Y... est le mari de la petite fille de Roger X....

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CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a167

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

(divorcée KK...) ... 75015 PARIS représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER-No du dossier 07 / 0297 assistée de Me Caroline Z...

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