Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
635a2198c549ea05a7cd2c7e
26 octobre 2022
26 octobre 2022
PYRENEES [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Christiane RANDAVEL, avocat au barreau d'AVEYRON INTIMEE : S.A.S. [3] Transports [3] [Localité 1] Représentant : Me Aurore THUERY
Source officielleCabinet B
662209799ce14200083899b5
11 avril 2024
11 avril 2024
[P] [D], né le [Date naissance 4] 2000 à [Localité 9] ; - Mme [W] [D], née le [Date naissance 2] 2005 à [Localité 9], représentée par sa mère : [G] [D] ; Représentés par Me Thierry JACQUET, avocat
Source officielleCabinet B
662209799ce14200083899bd
11 avril 2024
11 avril 2024
enregistrée au greffe de la Cour d'appel le 14 avril 2023 ; Appelante : Mme [K] [E], né le 29 octobre 1959 à [Localité 1], de nationalité française, demeurant à [Adresse 4] ; Représentée par Me Thierry
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163ca2176640886b9a7265c
29 décembre 2009
29 décembre 2009
C1353 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er septembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, présidente Madame Michèle MARTINEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92038
18 février 2015
18 février 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 18 FEVRIER 2015 ---===oOo===--- RG N : 13/01488 AFFAIRE : Société BMW FRANCE C/ SA TAURISSON , SELARL BAULAND GLADEL & MARTINEZ
Source officielle4e chambre civile
6364bbb0e405357f749eaacc
3 novembre 2022
3 novembre 2022
né le 14 Juin 1958 de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Thierry
Source officielle17e chambre
650d31e971dfcd83182017ea
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,
Source officielleChambre sociale 4-5
6960a079cdc6046d47b65c46
8 janvier 2026
8 janvier 2026
placée, Greffier lors des débats : Madame Caroline CASTRO FEITOSA, Greffier lors du prononcé : Madame Dorothée MARCINEK FAITS ET PROCEDURE M.
Source officielleChambre sociale 4-4
69cdf82ecdc6046d47d15a24
1 avril 2026
1 avril 2026
Jugement rendu le 1er février 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : C N° RG : F21/00747 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thierry
Source officielleChambre sociale 4-5
68fb977e11af6ba0065f384d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
placée, Greffier lors des débats : Madame Caroline CASTRO FEITOSA, Greffier lors du prononcé : Madame Dorothée MARCINEK EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleChambre sociale 4-5
68fb977e11af6ba0065f3859
23 octobre 2025
23 octobre 2025
placée, Greffier lors des débats : Madame Caroline CASTRO FEITOSA, Greffier lors du prononcé : Madame Dorothée MARCINEK 1 FAITS ET PROCEDURE, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f3c
21 janvier 2004
21 janvier 2004
RIGAULT, avoués assisté de Me Martine CAJARC-LAGARRIGUE, avocat APPELANT d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de CAHORS, en date du 09 Mars 2001, enregistrée sous le n 99/01283 D'une part, ET :
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e32c25a97f0381f533e
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Assistée de Me Thierry LACAMP, avocat au barreau de PARIS, toque D845. INTIME Monsieur [K] [D] [P] [Adresse 1] [Localité 1].
Source officielleChambre sociale 4-5
69fd6ee4cdc6046d4701e358
7 mai 2026
7 mai 2026
placée, Greffier lors des débats : Madame Gabrielle COUSIN Greffier lors du prononcé de la décision: Madame Dorothée MARCINEK - 1 - EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a2
2 avril 2008
2 avril 2008
DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG06 / 00789 APPELANTS : Monsieur Yannick X... ... ... 34070 MONTPELLIER Représentant : Me Alain CHEVILLARD (avocat au barreau de MONTPELLIER) Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c966
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Thierry A... demeurant 7, rue joseph d'Arbaud 13090 AIX EN PROVENCE défaillante Madame B... Divorcée A... demeurant... 13110 PORT DE BOUC défaillante Madame C...
Source officielleCabinet B
662209799ce14200083899b7
11 avril 2024
11 avril 2024
[W] [Z] représenté par ses parents sus nommé, demeurant [Adresse 11] ; Représentés par Me Thierry JACQUET, avocat au barreau de Papeete ; Intimés : La Société ONATI, société paractions simplifiées
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL00312_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Martinez, représentant la commune de Perpignan.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL00313_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Martinez, représentant la commune de Perpignan.
Source officielle1ère Chambre
6451fb8348616ed0f8cd50a2
2 mai 2023
2 mai 2023
Thierry MONGE, Président de Chambre, et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 4 sur 7