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335 résultats pour « Serezac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

63d22a9c9b3c8605deec2037

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

à la Cour : Jugement du 11 Septembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F18/06381 APPELANT Monsieur [U] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Serena

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb56bd3db21cbdd8d55b

Appel

1 février 2011

1 février 2011

née le 17 Juillet 1968 à ESPALION (12500) ... ... 12740 SEBAZAC CONCOURES représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour DEFENDEUR à la requête : Monsieur Didier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c51

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de sa fille mineure Serena X..., née le 18 décembre 2007 ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21136_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Le site ainsi envisagé domine le fond de la vallée de la rivière Aveyron, le long de laquelle est implantée la route nationale 88 reliant Rodez au réseau autoroutier via Séverac-le-Château.

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CA

CHAMBRE CIVILE

69d74a53cdc6046d479d01d8

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

D'une part, ET : Monsieur [H] [W] né le 27 Septembre 1973 à [Localité 1] de nationalité française, entrepreneur individuel, domicilié : [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Elodie SEVERAC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93ba9

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

Olivier SERREAU et Julien SABARD, Huissiers de Justice associés à TOURS en date du 21 mars 2017et par la S. C. P.

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CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93452

Appel

20 juillet 2016

20 juillet 2016

Olivier SERREAU & Julien SABARD, Huissiers de Justice associés à TOURS en date du 17 juin 2016D'UNE PART II - Madame Patricia X... ... 37390 CERELLES Représentée Me Jérôme BOURQUENCIER de la

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CA

Chambre Sociale

68e9e47e154299c7318fb2e4

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

DÉCISION DÉFÉRÉE : 20/00158 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 17 Octobre 2022 APPELANTE : Madame [G] [V] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Patricia RIQUE-SEREZAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b0f

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Me Jean Michel BRANCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : R194 INTIMEES PWC INVESTISSEMENTS SAS VENANT AUX DROITS DE SOCIETE SV - GM 15, rue Beaujon 75008 PARIS représentée par Me Bruno SERIZAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91986

Appel

25 juillet 2014

25 juillet 2014

par le juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 24 juin 2014 suivant déclaration d'appel reçue le 18 Juillet 2014 ENTRE : APPELANT(E) Madame Serena

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CA

3ème Chambre

6708c027445a086e2bcedd5d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

HLM BATIGERE HABITAT [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Séréna KASTLER, avocat au barreau de THIONVILLE A l'audience de mise en état du 10 octobre 2024 Ordonnance contradictoire

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CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a4

Appel

2 février 2011

2 février 2011

tant en son nom personnel qu'en qualité d'adminitratrice légale de ses enfants mineurs : - Marie Clorinda née le 08 octobre 1996 à AJACCIO, fille de feu Paul X..., demeurant à la même adresse -Carla Serena

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CA

Chambre Sociale

669218a2f3a19d0db6b712c9

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : S.A.R.L. [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Olivier JOUGLA de la SELARL EKIS, avocat au barreau du HAVRE substitué par Me Patricia RIQUE-SEREZAT

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

6033077862ecc379d9a7c5b8

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

CREDIT LYONNAIS RCS LYON 954 509 741 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Serena

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CA

Chambre de la Proximité

63c109cabf9fd47c90a13e18

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

du Havre du 06 septembre 2022 APPELANTE : Madame [Y] [W] épouse [T] née le 17 septembre 1979 à [Localité 35] (Sénégal) [Adresse 9] [Localité 15] Comparante assistée de Me Patricia RIQUE-SEREZAT

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CA

Chambre Sociale

67134c08208351cec6586755

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

DÉCISION DÉFÉRÉE : 20/00158 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 17 Octobre 2022 APPELANTE : Madame [V] [O] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Patricia RIQUE-SEREZAT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6360c58b3c369c7f74996e70

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

GENERALI VIE [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Bruno SERIZAY, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 S.A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6364bbd2e405357f749eab77

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

GENERALI IARD [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Bruno SERIZAY, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 S.A.

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CAA

4ème chambre

DCA_20TL21476_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

février 2020 tendant, sur le fondement de l'article L. 171-7 du code de l'environnement, d'une part, à suspendre le fonctionnement du parc éolien de Montfrech situé sur les communes de Lavernhe et Séverac-le-Château

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CA

TARIFICATION

67061e21fde28ee42071102b

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Le 8 décembre 2022, le contrôleur de sécurité de la CARSAT a réalisé une visite de contrôle sur le chantier « Serena ».

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