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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b102
26 mai 2008
26 mai 2008
RG N : 07 / 01515 AFFAIRE : Sébastien DE X... C / Jean- Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce67
6 mai 2008
6 mai 2008
Sébastien X..., né le 15 avril 1985, a été embauché le 25 mai 2005, par la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92150
12 mars 2015
12 mars 2015
Sébastien X...
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c58b
4 juin 2008
4 juin 2008
rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception et reçue au greffe le 30 mars 2007 par Maître Jean-Louis ALLIOT, avocat de Monsieur Sébastien
Source officielle1ère Chambre
63d0d64b81a7b805de12b7e9
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[Z] [R] et Mme [C] [E] épouse [R] ; - condamné la SARL MOULY SÉBASTIEN à payer au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d1
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Sébastien X... et Melle Laure X... ; Vu les dernières conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b6
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Sebastien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911be
25 février 2014
25 février 2014
Sébastien X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa65
18 juin 2012
18 juin 2012
et juger qu'elle n'est en aucun cas redevable de quelconques sommes à Sébastien X... au titre de l'exécution du contrat de mission ou de sa rupture, - débouter Sébastien X... de l'ensemble de ses demandes
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895db
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes de SAUMUR, décision attaquée en date du 06 Novembre 2006, enregistrée sous le no 05 / 00123 ARRÊT DU 18 Septembre 2007 APPELANT : Monsieur Sébastien
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01400_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
La société hospitalière d'assurances mutuelle a adressé le 6 mars 2019 une proposition d'indemnisation à Sébastien A, qui l'a refusée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed6c
28 octobre 2011
28 octobre 2011
N 1123 DOSSIER N 11/ 053 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 28 OCTOBRE 2011 RENDUE EN MATIÈRE DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Monsieur Jean-Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fc07
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Ce jugement a été notifié à Monsieur Sébastien X... le 19 mai 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87064
17 décembre 2003
17 décembre 2003
ARRET N°R.G : 03/01012 Conseil de prud'hommes Carcassonne 12 juin 2003 Commerce GRISONC/LA POSTEJPM/AP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 17 DECEMBRE 2003 APPELANT :Monsieur Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd89394
27 novembre 2007
27 novembre 2007
ARRÊT DU 27 Novembre 2007 B.M / S.B --------------------- RG N : 04 / 01407 --------------------- Sébastien X... Caroline Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d2d
22 juin 2017
22 juin 2017
Sébastien X... s'est jeté sous le train à partir d'un quai.
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85286
28 novembre 2000
28 novembre 2000
Sébastien, né le 31 Août 1988 à Saint-Omer (62) Fils de N. Bernard et de X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91ca8
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Jean-Sébastien X...rappelle que l'employeur est tenu d'énoncer clairement et précisément les motifs du licenciement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbe4
17 novembre 2008
17 novembre 2008
Sébastien X... était affecté à l'agence de Pierrelatte de la société ENDEL.
Source officielleChambre 3-4
6312ef022e6a8e4f13ca61ac
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[I] [P] Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [B] [P] Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePage 4 sur 315
GAUTIER SEBASTIEN ET NATHALIE
25/08/2026
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STEPKOW, Sébastien, Miroslaw
25/08/2026
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SEBASTIEN GONON MAITRISE D'OEUVRE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 20 Mai 2026, désignant liquidateur Maître Flavien MARCHAL 7, rue du Général Roussel - Résidence le Saint-Christophe - 90000 Belfort . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
25/08/2026
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Jolain, Maxime, Fabrice, Sébastien
25/08/2026
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Pianezza, Lucas, Sébastien
25/08/2026
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