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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
63d0d64681a7b805de12b7ba
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[Y] m'ait informé que vous aviez pris les 50 000 euros en espèces à l'hôtel Holiday lnn de Riyad conformément à votre demande. J'ai reçu le billet à ordre qui prouve que vous aviez reçu l'argent.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892d3
12 septembre 2007
12 septembre 2007
représenté par la SCP BOMMART MINAULT assisté de Me Jacques MIQUEL (avocat au barreau de PARIS) Mademoiselle Roxanne X... ... 83560 RIANS représentée par la SCP BOMMART MINAULT assistée de
Source officielleChambre 4 A
6347ac0b29ffd2adfff4f24c
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Elle était affectée à l'établissement SEI (santé éducation insertion) du Ried et avait la responsabilité du site L'escale sis à [Localité 3] et du relais du Ried sis à [Localité 4].
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162cc35fea1086acdbe41dc
24 janvier 2013
24 janvier 2013
pas réglée la somme due, la banque a engagé une procédure de saisie immobilière et c'est dans ce contexte que le père de Madame [J] a versé à la BANK MELLI IRAN à [Localité 14] la somme de 225.000.000 rials
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01968_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
laquelle le conseil de la communauté de communes Bièvre Isère a approuvé le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du secteur de Bièvre Isère, en tant qu’elle classe en zone agricole et en secteur RIA1
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7d1643bddf8ff84df5
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[E] [W] Mme [N] [W] épouse [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me RIAUD Me RANCHERE Me BENBRAHIM Me DUBREIL Me ROUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU
Source officielle1re chambre 1re section
60367fb75b95b223579652bb
15 octobre 2015
15 octobre 2015
, l'analyse des parties, conduit à retenir, entre les deux montants proposés par l'expert, un loyer de 2.237,48 € ; Considérant que les travaux ci-dessus évoqués sont des travaux d'aménagement du Riad
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69739747cdc6046d476f5654
22 janvier 2026
22 janvier 2026
scénario 3 page 64) pour mettre fin à ce trouble de voisinage concernant le mur de clôture, étant précisé que toute autre solution réparatoire était exclue et que les travaux réalisés par l'entreprise Riad
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a841
1 février 2008
1 février 2008
SOCIALE ARRÊT DU 01 FEVRIER 2008 APPELANTE : SOCIETE BPS INTERIM 82 boulevard Alsace Lorraine 64000 PAU représentée par Me Emmanuelle BOURDON, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur Riadh
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00204_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
motif qu'elles étaient injustifiées, d'autre part, a réintégré dans les produits de l'exercice clos le 31 décembre 2013 une somme de 25 339 euros correspondant à des commissions facturées à la société RIA
Source officielle2ème CH - Section 1
67f6024b1c1a56b8e1651eab
8 avril 2025
8 avril 2025
en ne recourant pas à des mesures correctives en dépit des trois alarmes incendie ayant été déclenchées le 26 octobre 2019 en suite de l'utilisation des robinets du système incendie armé du bâtiment (RIA
Source officielle4e Chambre A
5fdd1f3dcfad358843c739f9
11 octobre 2018
11 octobre 2018
. *** FAITS et PROCÉDURE ' MOYENS et PRÉTENTIONS DES PARTIES Les consorts Y... sont propriétaires de diverses parcelles sur la commune de Ramatuelle, lieu-dit Val de Rian Est et lieu-dit Val
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9349c
14 juin 2016
14 juin 2016
les en débouter, - ordonner la restitution des sommes versées par la société Bolloré logistics, A titre subsidiaire, - dire et juger que toute condamnation ne peut excéder la somme de 20 000 rials
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01866_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
B disposait, à la date du 14 juin 2021, d'une somme de 1 517 949 996 rials sur un compte courant tandis que Mme D disposait, à la date du 26 juillet 2021, d'une somme de 2 422 337 344 rials sur un compte
Source officielle3ème chambre
6979b1e3cdc6046d47f22273
27 janvier 2026
27 janvier 2026
27/01/2026 N° RG 25/03896 - N° Portalis DBVI-V-B7J-RIHD Décision déférée - 06 Novembre 2025 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 3] -25/00124 [Y] [D] C/
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6610e5ec74ef9f00086f661a
5 avril 2024
5 avril 2024
Cependant, la fourniture et la pose de trois RIA ont été prévues dans le devis DV211348B, accepté ainsi que précédemment indiqué.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01519_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
C a été employé, à compter de 2015, au sein de la société iranienne Tossee Azad Pasargad en tant que directeur commercial pour une rémunération mensuelle de 204 millions de rials iraniens, soit environ
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e31c
27 juin 2011
27 juin 2011
Mohamed-Assim X... né le 18 octobre 1986 à TASSIN-LA-DEMI-LUNE, actuellement majeur, - Nasrodine X... né le 22 février 1992 à ECULLY, actuellement majeur, - Charafodine X... né le 11 mai 1994 à ECULLY, - Rida
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653219dd9e4ea48318f5a9e7
19 octobre 2023
19 octobre 2023
, que cette dernière a facturé la mise à disposition de deux salariés pour réaliser des travaux sur tuyauteries, de transformation du réseau RIA et d'entretien divers sur site et a justifié être assurée
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00236_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Il résulte du procès-verbal d'huissier du 22 juin 2017 que la pension pour chevaux " le saut dans le Ried ", qui est installée dans l'autre partie de l'ancien corps de ferme dans lequel réside le requérant
Source officiellePage 4 sur 17