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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
68df5f1738ac3a658931de13
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MARSEILLE, plaidant Appelante SCCV LES OLEANES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Demanderesse à l'incident représentée par Me Geneviève ADER-REINAUD
Source officielleChambre 4-5
68fb978511af6ba0065f42bf
23 octobre 2025
23 octobre 2025
délivrée le : 23/10/25 à : - Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Emmanuel LAMBREY de la SCP LAMBREY & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Radost VELEVA-REINAUD
Source officielleRETENTIONS
65b0bb9e8d0ccf000877e551
23 janvier 2024
23 janvier 2024
11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Charlotte COMBAL, greffier, En présence du ministère public, représenté par Jean- Daniel REGNAULD
Source officielleCour d'Appel
éclaré Monsieur Guy X... irrecevable en son actionc/Monsieur Michel Y
6253c91bbd3db21cbdd8740d
6 janvier 2005
6 janvier 2005
greffier, a rendu l'arrêt contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Le 25 juillet 2001, Monsieur Guy X... a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Lyon Monsieur Michel Y... et Monsieur Renaud
Source officielle4e chambre civile
626a2f4e71469e057d789a9e
27 avril 2022
27 avril 2022
de la SELARL SELARL REYNAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [I] [L] né le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02747_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 23NT02747 du 17 juin 2024, la cour administrative d'appel de Nantes a statué sur la requête présentée par Mme B A, représentée par Me Renaud, puis par
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02839_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
B A, représentée par Me Renaud, puis par Me Prelaud. Vu - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02840_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 23NT02840 du 17 juin 2024, la cour administrative d'appel de Nantes a statué sur la requête présentée par Mme B A, représentée par Me Renaud, puis par
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02923_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 23NT02923 du 24 juin 2024, la cour administrative d'appel de Nantes a statué sur la requête présentée par Mme B A, représentée par Me Renaud, puis par
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02937_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 23NT02937 du 24 juin 2024, la cour administrative d'appel de Nantes a statué sur la requête présentée par Mme B A, représentée par Me Renaud, puis par
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8626a
22 mai 2002
22 mai 2002
Compagnie A G F Me Yannick GUGUEN Jean Michel MARTY, Claude RENAUD RG N : 99/01520 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt deux Mai deux mille deux, par Monsieur
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01283_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Par un arrêt du 11 avril 2023, la présente cour a rejeté l’appel formé par la société Viviers Renaud-Boutin contre ce jugement du tribunal administratif de Poitiers.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a1
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Renaud X... et Mme Marie-Claire Y...épouse X...
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01004_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
A, représenté par Me Ader Reinaud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 28 mars 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 7
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d81f
28 février 2011
28 février 2011
Renaud X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ab1
18 septembre 2014
18 septembre 2014
de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistés sur l'audience par Me Sandrine MADANI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0991 Monsieur Renaud
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00337_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Mireille et Jean Reynaud a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
69df222fcdc6046d47480091
14 avril 2026
14 avril 2026
au barreau de PARIS, toque : C1048 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 1 pages) Nous, Estelle MOREAU, conseiller de la mise en état, Assistée de Victoria RENARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69d9da95cdc6046d47d91d1f
9 avril 2026
9 avril 2026
ELIE - ADES-AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0501 - N° du dossier E000G31I ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Nathalie RENARD, magistrat
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6a1924fbcdc6046d4753a2d6
28 mai 2026
28 mai 2026
Christine SARAZIN de la SCP AVENS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0286 - N° du dossier E000GP6W ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , pages) Nous, Nathalie RENARD
Source officiellePage 4 sur 344