Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01262_20260206
6 février 2026
6 février 2026
transports, des propos à très forte connotation raciste à l’encontre des personnes d’origine maghrébine, diffusés sur les réseaux sociaux, et appelant à la violence par les armes pour « aller faire de la ratonnade
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee2f
18 novembre 2011
18 novembre 2011
X... très isolé à son domicile depuis le décès de son épouse en 2001, ne peut raconter précisément les faits dont il a été victime bien qu'il paraisse très marqué par cet épisode ayant présenté un syndrome
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6312f0a1ef56904f13d44e93
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Il concède que son voyage pathologique (qu'il raconte longuement) a eu lieu à un moment où il allait très mal. Il ressort cependant du dossier que M.
Source officielleRétentions
66c977823146d66d29a52318
23 août 2024
23 août 2024
Assisté de Madame [W] [P], interprète, Monsieur [N] se disant [Z] [T] a eu la parole en dernier et a déclaré sur transcription du greffier à l'audience : 'je voulais raconter un peu ma vie, mon trajet
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03167_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Or, si la note des producteurs met en avant la volonté de la réalisatrice de raconter le destin commun de Johnny Halliday et de Sylvie Vartan en prenant le soin " de mêler le récit de deux enfants du siècle
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61636ee577a1403986670c30
14 janvier 2011
14 janvier 2011
La société THE FACTORY, qui est une société de production audiovisuelle de documentaires, a produit le film documentaire intitulé «L'affaire Clearstream (racontée à un ouvrier de chez Daewoo)», réalisé
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68df5a3621a269c127203a64
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Elle raconte avoir été le témoin de comportements déplacés particulièrement à l'égard de femmes engagées en contrat à durée déterminée. M.
Source officielle17e Chambre
6033e045417c1391a2ea6467
16 mars 2017
16 mars 2017
- Mme [I] [K] signale également des faits de dénigrement ('divulgation des maladies d'agents', 'raconte la vie privée des gens du RSI', qualifie ses collègues de 'noyau pourri'.
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d15
5 janvier 2006
5 janvier 2006
informée du viol par Delphine qu'au début du mois de janvier : ce jour-là, en sa compagnie, elle avait croisé Farouk EL X..., le frère d'Adil et Delphine avait brusquement pris peur, avant de lui raconter
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d1c
26 janvier 2006
26 janvier 2006
été informée du viol par Delphine qu'au début du mois de janvier : ce jour-là, en sa compagnie, elle avait croisé Farouk X..., le frère d'Adil et Delphine avait brusquement pris peur, avant de lui raconter
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d243
5 janvier 2006
5 janvier 2006
été informée du viol par Delphine qu'au début du mois de janvier : ce jour-là, en sa compagnie, elle avait croisé Farouk X..., le frère d'Adil et Delphine avait brusquement pris peur, avant de lui raconter
Source officielle1re chambre sociale
662b43c4fe254500083148ce
24 avril 2024
24 avril 2024
Elle exerçait en dernier lieu les fonctions de rayonniste conditionneuse avec un salaire mensuel brut de 1 744,96€. La pharmacie a été vendue le 1er juillet 2017.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63104bc84709e24f13d554c0
31 août 2022
31 août 2022
Elle exploite une trentaine d'agences toutes réparties sur la région Ile-de-France, sous l'enseigne RABONI.
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
64e84480e90364d9695a7b22
24 août 2023
24 août 2023
Devant le juge des libertés et de la détention de Beauvais, [W] [K] née [Z] a raconté son histoire personnelle et familiale, indiquant ne pas comprendre l'hospitalisation sous contrainte, vouloir sa liberté
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a1136c8cdc6046d47a636cb
21 mai 2026
21 mai 2026
Mes questions sont donc : dois-je vraiment payer les taxes en Australie, est-ce avantageux (je me rends compter, si je comprends bien, que suivant ce qu'elle raconte, je devrais payer 45 % d'impôt en Australie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de83676b73dd81b973ea
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Lors de la rencontre avec le père, le jeune patient a raconté et mimé une scène vous concernant s'exprimant ainsi : « [D], non !
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00342_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Guillaumont, rapporteur public, -et les observations de Me Ratouit, substituant Me Laridan, représentant le département du Var. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61629bc3eaaf44d62f53e9b4
4 décembre 2012
4 décembre 2012
que les dépens comprenant les frais de recouvrement forcé ; **** Madame [J] [S] a été engagée selon contrat écrit à durée indéterminée du 7 mars 2003 par la pharmacie PICHARDIE en qualité de rayonniste
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ebb
21 décembre 2006
21 décembre 2006
représenté par la SCP FIEVET-LAFON, avoués-N du dossier 250989 INTIMES **************** SOCIETE ADDRESSING 14 rue du ratrait 92150 SURESNES assignée sur appel provoqué, n'a pas constitué avoué
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02959_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Gautron, rapporteur public ; - et les observations de Me Durand, substituant Me Pontier, représentant la SCI AJ Company, et de Me Rataouit, substituant Me Laridan, représentant la commune de Marseille
Source officiellePage 4 sur 28