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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
62c67c8bca9bf2637903094f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Le 6 décembre 2011, Mme [E] [S] a consulté le docteur [D], gastro-enterologue qui a confirmé le syndrome dit de la queue de cheval.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00379_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
le préfet des Yvelines a mis en demeure les propriétaires et les occupants des véhicules et résidences mobiles stationnés sur le terrain de l'ancien parking du supermarché Auchan de la commune de La Queue-lez-Yvelines
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00384_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
le préfet des Yvelines a mis en demeure les propriétaires et les occupants des véhicules et résidences mobiles stationnés sur le terrain de l'ancien parking du supermarché Auchan de la commune de La Queue-lez-Yvelines
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64a50cfcb8594705dbfccc9b
3 juillet 2023
3 juillet 2023
[X] [V] Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Caroline MASSE-TISON - Me Claire LE QUERE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca205d6f7f678d48eee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le 5 février 2019, la jument Escada du Vignoble s'est blessée l'arrière train sur le tapis de marche mécanique ; après les soins locaux qui nécessitaient un bandage de queue une partie de cette dernière
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cb0dcb8dca058e3e7ec6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur [E] [I] né le 13 Novembre 1971 à DINAN 27 Rue de la Prée 35850 PARTHENAY DE BRETAGNE Représenté par Me Eric MARLOT de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928b0
15 octobre 2015
15 octobre 2015
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) APPELANT à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Madame Jennifer Anna Delphine Z... épouse X... ... 22600 LOUDEAC Représentée par Me Françoise QUERRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d2a
26 septembre 2017
26 septembre 2017
Représentée par Me Anne DAUGAN de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/ 005696 du 10/ 06/ 2016
Source officielle1ère chambre civile
6036ddba9ceff77b7ccb37e5
6 juillet 2015
6 juillet 2015
[V] avec une queue de billard, que M. [V] est allé chercher un fusil à harpon et en a menacé M. et Mme [Q], que M. [Q] a fait tomber la flèche du harpon avec la queue de billard et a poursuivi M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01667_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A a présenté une déclaration pour la réalisation d'un réseau de drainage agricole sur des parcelles d'une superficie de 17 hectares situées sur le territoire de la commune de Quers.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01459_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2020, M. et Mme B, représentés par Me Quéré, concluent au rejet de la requête.
Source officielleChambre sociale
63d379e5d1bc2605de4b484f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[J] quant à la réalité du syndrome de la queue de cheval".
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e47f
6 juillet 2011
6 juillet 2011
le docteur C...et un soutien de secteur par les infirmiers de secteur, - malgré une amélioration du tableau, le sujet présente toujours des troubles au niveau de la gestion de sa vie affective avec quête
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b8a2c2ca0c5f000839918b
31 août 2023
31 août 2023
indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [X] [I] né le 15 Juillet 1959 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Eric MARLOT de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE
Source officielleAvis
CADA:20165517
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Quarré-Les-Tombes à sa demande
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01351_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Pratiqué dès le 28 décembre 2010, ce scanner a révélé la présence d'une volumineuse hernie discale L4-L5 médiane comprimant le fourreau dural, ainsi qu'un syndrome de la queue de cheval avec rétention
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61609a4254c6ec55cf7100ed
12 février 2014
12 février 2014
de l'amortisseur sont importants, -l'ouverture du passage est augmentée lorsque le poids répercuté par le ressort et la force de réaction du sol sur la roue et la queue de l'amortisseur s'annulent ou
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6a210965cdc6046d4708df9a
3 juin 2026
3 juin 2026
jugement du C.P.H. de [Localité 1] du RG CPH : 22/00320 Irrecevabilité de la déclaration d'appel Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Karima BLUTEAU, - Me Sandrine CARON-LE QUERE
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62ce63009a20ce9fcf126861
12 juillet 2022
12 juillet 2022
: Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNECY en date du 12 Avril 2021, RG F 20/00207 APPELANT : Monsieur [E] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Myriam QUERE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
695f760ecdc6046d479a36fa
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[Localité 13] Monsieur [J], [I], [M] [W] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 15] (78) [Adresse 9] [Localité 14] représentés par Me Céline CADARS BEAUFOUR de l'AARPI CADARS-BEAUFOUR - QUER
Source officiellePage 4 sur 63