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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01858_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
antérieure : Mme B a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 29 mars 2019 du maire de la commune d'Aups portant opposition à déclaration préalable pour un projet de création d'un porche
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60358171a3c721a6b25029b7
13 avril 2016
13 avril 2016
[G] [C] et la SCI Atelier de la Tour du Pin affirment que les poubelles de l'immeuble étaient initialement placées sous le porche d'entrée avant d'être transférées dans le passage de la cour devant les
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd9110c
13 février 2014
13 février 2014
INDUSTRIES : - avait loué en août 2007 un véhicule de compétition puis, acquis le 25 septembre de la même année un second véhicule de compétition " Porche " pour la somme de 71. 760 euros, ce véhicule
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
652f791eb053208318995b40
17 octobre 2023
17 octobre 2023
ALLIANZ IARD, représentée par Me Marcel PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0450 - N° du dossier 221051 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 et 911-1 du code
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e0dc25a97f0381f51cf
11 juin 2014
11 juin 2014
alors que le hall de la cage d'escalier du bâtiment EYLAU serait situé à gauche de ce porche et que la clientèle du cabinet médical n'aurait donc aucune possibilité de circuler dans le hall et la cage
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f89
26 février 2016
26 février 2016
présent jugement devra être publié à la conservation des hypothèques à la diligence de la partie la plus intéressée, et aux frais partagés des deux syndicats ; - Répartit la charge de l'entretien du porche
Source officielle1re Chambre B
616258f4a2370d151415abfc
13 février 2014
13 février 2014
Dans l'acte d'acquisition des époux [S] apparaissait la mention de l'existence d'une porcherie.
Source officielleChambre Commerciale
615e0e22c25a97f0381f5287
5 mars 2015
5 mars 2015
La question de fond qui oppose les deux groupes d'associés relativement aux mesures liquidatives est celle de la vente du groupe PORCHER, dont notamment la participation de la société SSP dans la société
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f49
18 novembre 2013
18 novembre 2013
la Zone 2, exposant le jeudi 13 juin 2013 les copropriétaires du Centre Commercial de Baie des Citrons ont eu la désagréable surprise de constater que l'accès au parking, par la voie située sous le porche
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00123_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Une vue C révèle également clairement l’absence de toute fermeture préexistante par huisserie du porche que les travaux visent notamment à doter d’huisseries.
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa73b6868ad1f98384a
10 avril 2025
10 avril 2025
En l'espèce, Monsieur [I] a fait appel à un géomètre-expert, le cabinet [W], aux fins d'établir l'existence d'une servitude de passage sous le porche de la parcelle [Cadastre 6] appartenant à Madame [M
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93927
26 janvier 2017
26 janvier 2017
sous le RG no 15/01871 DEMANDEUR A LA REQUETE SA ALLIANZ IARD agissant en la personne de son représentant légal 1 Cours Michelet 92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX Représentée par Me Marcel PORCHER
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00564_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
verser une indemnité de 960 991,93 euros en réparation de son préjudice résultant des fautes commises par cette commune du fait de la délivrance et du refus de régulariser un permis de construire une porcherie
Source officielle4ème Chambre
680b18e298bcafcb3a63e0bd
24 avril 2025
24 avril 2025
barreau de RENNES - N° du dossier 20180014 Représenté par Me Audrey LECOMMANDEUR, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMES [S] [U] née le 20/11/1958 à [Localité 4] Représentée par Me Sandrine PORCHER-MOREAU
Source officielleChambre 1-8
653a063cd0451e8318d0e907
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Ce lot est composé d'une courette située sur l'arrière du bâtiment du [Adresse 4] mitoyenne du passage sous le porche du bâtiment permettant d'accéder à la cour intérieure.
Source officielle3ème chambre
63c8ef66dc5b777c909931bf
18 janvier 2023
18 janvier 2023
des tiers au niveau de l'installation électrique des parties communes, de l'évacuation des eaux, des rebords de fenêtres qui s'effritent, le remplacement de vitres des parties communes, le plafond du porche
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a084
5 décembre 2007
5 décembre 2007
constitue l'issue de secours d'un autre local commercial du centre commercial ; Considérant qu'il est non moins constant que la cour constituée par la parcelle cadastrée BR no 277 ouvrant par un porche
Source officielle3e chambre
5fca70f731d16d5cb5b09e05
15 octobre 2020
15 octobre 2020
[A] [D], notaire, alors associé de la SCP [Z] [T] et [A] [D], [A] [U] a consenti à son épouse, Mme [F], une donation à cause de mort portant sur des biens et droits immobiliers constituant les lots n°
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fde17d02d5a63b56d9f7d00
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Porsche Saint-Maur à restituer à M. et Mme X... la somme de 92 129,50 euros correspondant au prix de vente, - ordonné la restitution du véhicule, - condamné le centre Porsche Saint-Maur à payer à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63be63dd13ef607c90ab6702
10 janvier 2023
10 janvier 2023
ALLIANZ IARD, représentée par Me Marcel PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0450 - N° du dossier 217354 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 2 pages)
Source officiellePage 4 sur 170