[H] (du 4 janvier au 8 janvier 2016), puis de deux formations de 7 heures chacune aux fonctions de cariste et de pontier-élingueur.

Par un jugement nos 2102165, 2102984 du 1er février 2024, le tribunal administratif de Poitiers a annulé ces décisions.

maire de Paris à sa demande de communication des documents suivants concernant l'appel à projets « Réinventer la Seine » attribué au groupe NOCTIS, portant sur la concession du site de la « Culée droite Pont

Aucune fuite d'huile n'est observée mais la vidange du pont arrière révèle l'absence d'huile et la présence de limaille métallique dans le carter et le bouchon de vidange du pont.

La société CHABOT SPORT ATLANTIQUE émet alors un devis n° 2050673 le 14 février 2024 qui est posté sur le portail de l'assureur OPTEVEN (sinistre 2024587228).

directeur général de la Société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL) à sa demande de communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la reconstruction du pont

Par un jugement nos 2200301, 2201198 du 21 mars 2024, le tribunal administratif de Poitiers a annulé la décision du 15 décembre 2021 et a rejeté le surplus de ses demandes.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association départementale des irrigants de la Vienne (ADIV) a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler l'arrêté du 8

consultants, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 avril 2010, à la suite du refus opposé par le premier président de la cour d'appel de Poitiers

Par un jugement n° 2002657 du 28 octobre 2021, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande. Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 décembre 2021, M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Dépannage Praud Patrick a demandé au tribunal administratif de Poitiers, d’une part, d’annuler la décision en date du 9 avril

Par un jugement n° 2000981 du 20 mai 2021, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté leur demande.

Par un jugement n° 1802060 du 9 octobre 2019, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande.

Par un jugement n° 2402286, 2501665 du 7 juillet 2025, la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Poitiers a rejeté ces demandes.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par action simplifiée A la corniche a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler la délibération du 19 décembre

Le 24 janvier 2020, l'adjudant D émet une fiche de vœux d'affectation sur des unités de police judiciaire et spécialisées en métropole.

[I] [E] dont la dernière a mis en évidence que les roulements du pignon d'attaque du pont arrière du véhicule étaient endommagés et que les roulements du pont arrière avaient également connu un vieillissement

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par action simplifiée unipersonnelle Les Sartières a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler la délibération