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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f40
10 janvier 2017
10 janvier 2017
AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS ORDONNANCE DE CLOTURE DU 31 Octobre 2016 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 NOVEMBRE 2016, en audience publique, Mme Chantal RODIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922fe
14 octobre 2014
14 octobre 2014
INTIMEE : SARL EAU PISCINES SERVICE prise en la personne de son gérant en exercice domicilié és-qualités audit siège 3 Rue Lo Pou del Gel Zone Artisanale 66450 POLLESTRES représentée par Me Pierre
Source officielle2ème chambre section A
630862475d4f3fc56380b0b8
25 août 2022
25 août 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Chantal Rodier, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère Madame Laure Mallet, conseillère GREFFIER : Mme Véronique Laurent-Vical,
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f3f
7 décembre 2016
7 décembre 2016
LES TENILLES II-SAINT PIERRE LA MER [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be6
3 novembre 2014
3 novembre 2014
Toutefois, s'il est justifié par leur pièce 3 du classement du site en monument historique, aucune pièce en revanche ne vient au soutien de l'allégation de la présence d'un panneau d'interdiction d'accès
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd87a1b
20 janvier 2006
20 janvier 2006
D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 15 Décembre 2004 RG : 04/00005 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 JANVIER 2006 APPELANT : Monsieur David X... 64 Rue Auguste RODIN
Source officielle1° Chambre B
5fdb5a3e755fd0384b9eb668
20 mars 2019
20 mars 2019
2018 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 FEVRIER 2019, en audience publique, Madame Chantal RODIER
Source officielle1° Chambre B
5fda6f36383403b8a28f34c3
3 juillet 2019
3 juillet 2019
application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 JUIN 2019,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Chantal RODIER
Source officielle4ème Chambre
644a1298656d26d0f8b57f48
26 avril 2023
26 avril 2023
APPELANT : Monsieur [I] [C] né le 31 Décembre 1946 à [Localité 1] (53) [Adresse 3] [Localité 4] ayant pour avocat Me Sylvie RODIER de l'ASSOCIATION RODIER MBDT ASSOCIÉS, avocat au barreau de POITIERS
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f31
27 janvier 2015
27 janvier 2015
.-87300 BELLAC représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Sylvie RODIER, avocat au barreau de POITIERS, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 878
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA04823_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Vu, enregistrées le 15 avril 2024, présentées par la SELARL Rodier et Hode, les observations de la société Jean Lefebvre tendant à la confirmation de sa mise hors de cause, à ce que la demande soit jugée
Source officielleJuge des référés
DCA_24PA03714_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité intérieure ; - le code de justice administrative. Vu la requête n° 24PA03713, enregistrée le 15 août 2024, présentée pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87602
21 avril 2005
21 avril 2005
(avocat au barreau de DUNKERQUE) Monsieur Jean-Pierre G... n le 31 Ao t 1949 Ë PAU (64) 169 Old Church M... - 06830 GREENVICHT repr sent par la SCP KEIME GUTTIN JARRY - Nä du dossier 04000234 Avou s Rep
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93829
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Par ailleurs, Monsieur X... justifie par ses pièces 32 à 35 de sa qualité de marin-pêcheur professionnel, autorisé à pêcher dans la zone de pêche décrite en pièce 35 et 36 et mentionné sur les cartes de
Source officielleRétention_recoursJLD
64534cd937f394d0f8f66648
3 mai 2023
3 mai 2023
NIMES 02 mai 2023 [J] C/ LE PREFET DU RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 03 MAI 2023 Nous, Mme Chantal RODIER, Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162fa8f687317f24325af04
5 octobre 2011
5 octobre 2011
SOCOTEC prise en la personne de son représentants légal ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour assistée de Me Patrice RODIER, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c20
10 septembre 2013
10 septembre 2013
barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant ORDONNANCE DE CLÔTURE du 27 Mai 2013 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 JUIN 2013, en audience publique, Madame Chantal RODIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b2f
17 septembre 2013
17 septembre 2013
Chambre du Conseil, Monsieur Jacques MALLET ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Chantal RODIER
Source officielleRétention_recoursJLD
63d37a8ad1bc2605de4b4a2d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
24 janvier 2023 [P] C/ LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 25 JANVIER 2023 Nous, Mme Chantal RODIER
Source officielle1ère Chambre C
6034735c9186506172addf11
7 décembre 2016
7 décembre 2016
LAURENS, avocat au barreau de NARBONNE ORDONNANCE DE CLOTURE DU 05 Octobre 2016 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 OCTOBRE 2016, en audience publique, madame Chantal RODIER
Source officiellePage 4 sur 17