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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5ab
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Richard X... avait le statut de cadre. M.
Source officielle4ème chambre commerciale
652a307e7ed1ea83181124e6
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Des actes, conclusions et pièces ont été valablement et sans difficultés notifiées le 4 mai 2022. L'incident décrit n'a affecté que partiellement le fonctionnement du RPVA.
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d22a
28 novembre 2001
28 novembre 2001
Richard Y... sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd9281e
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Richard X... au titre de l'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse. M.
Source officielle6e Chambre D
5fdd8e8bff5e9a38d5fe6826
5 septembre 2018
5 septembre 2018
D... et déboute Monsieur Richard X... de ce chef; -débouté Monsieur Richard X... de sa demande tendant à voir juger que Madame Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bab2
27 décembre 2007
27 décembre 2007
Enfin, il condamnait Richard X...à payer à la demanderesse la somme de 330 000 francs CFP en application de l'article 407 du code de procédure civile.
Source officielleChambre Sociale
672088f3d9b5cc5d4430a12c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Richard, exploitée par son représentant légal Mme [K].
Source officielle8e Chambre A
5fdd6fd4c528a11c1040261b
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Richard X... C/ Séraphine Y... Simon Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba3
15 mai 2008
15 mai 2008
CONSTRUCTIONS METALLIQUES RICHARD - CMR C/ CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba4
9 mai 2008
9 mai 2008
CONSTRUCTIONS METALLIQUES RICHARD - CMR C/ CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e841
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Richard Z..., Monsieur Ange X..., Monsieur Jacques C..., Madame Flore D...et Monsieur Joseph B...aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbdf
8 avril 2008
8 avril 2008
Pierre BOUYSSIC, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94ad1
19 octobre 2020
19 octobre 2020
RICHARD [...] [...]
Source officielle18e Chambre B
60336eafb152d8230c5b04e6
16 juin 2017
16 juin 2017
RICHARD DUCROS.
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60d
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Richard né le 18 mai 1967 à POINTE A PITRE (GUADELOUPE), fils de Barthélémy et de AA... Gracienne, de nationalité française, célibataire, cariste, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920c9
26 février 2015
26 février 2015
NIMES Monsieur Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f9e
30 mars 2018
30 mars 2018
Représenté par Me Jean-richard NORZIELUS , avocat au barreau de PARIS, toque : D1702 Madame Maryline Z... demeurant [...]
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02603_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 août 2023, la Selarl Richard et Lehmann, venant aux droits de Me Claude Richard, demande à la cour d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fde9
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Richard X...
Source officielleChambre sociale
64c35c71f01612d969deffd8
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Il ressort des pièces versées par la société Cafés Richard que, concernant le volume des ventes entre l'embauche de M.
Source officiellePage 4 sur 313
RICHAUD, Anthony, Pierre, Charles
16/06/2026
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CARTERIE RICHAUD, VIAL, Pierre-Henri André
04/01/2019
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RICHAUD, Pierre
19/07/2016
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RICHAUD PIERRE MARCEL BERTHIN, .
18/05/2016
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PHARMACIE RICHAUD, RICHAUD PIERRE MARCEL BERTHIN, .
- SIE DE MARSEILLE 5/6EME, 06/11/2015 bordereau 2015/1 621, Case 5.
19/11/2015
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