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1 183 résultats pour « Philippe SERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

6a0ff966cdc6046d478a47db

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[T] [Y] de faire usage de la dénomination Pub en seri, à quelque titre que ce soit et sous quelque forme que ce soit, - débouté la société Pub en seri et M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb88

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

né le 15 Octobre 1932 à PORTO-VECCHIO (20137) ... ... 20137 PORTO VECCHIO défaillant Monsieur Serge Y...

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CA

6e chambre

64ba21ec354f98d9699d500b

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

DESISTEMENT N° RG 20/02816 - N° Portalis DBV3-V-B7E-UGMZ Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 6e chambre de la cour d'appel de Versailles du 20 juillet 2023 Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90ce0

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

née le 23 Février 1950 à METTRAY ... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Philippe ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Melle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fca

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Les Serres du Fréty, représentée par son gérant, Mr Philippe G..., à la société à responsabilité limitée CLAIE et à l'E.U.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f56

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Philippe X... C/ S.A.

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CA

5e chambre civile

63c79b90da31367c908eb6b5

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

500 569 40 5, prise en la personne de ses représentants légaux domicili és ès qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP LEVY, BALZARINI, SAGNES, SERRE

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0c0ce8d0ccf000877e776

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ARRÊT DU 23 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre entendue en son rapport, Assesseur : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0c0d28d0ccf000877e778

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ARRÊT DU 23 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre entendue en son rapport, Assesseur : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd8954a

Appel

2 novembre 2007

2 novembre 2007

du 11 Octobre 2004, enregistrée sous le no 02 / 00750 ARRÊT DU 04 Septembre 2007 DEMANDEUR au recours en révision : Monsieur Patrice X... ... 49140 VILLEVEQUE représenté par Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd8954b

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

date du 11 Octobre 2004, enregistrée sous le no 02 / 00752 ARRÊT DU 04 Septembre 2007 DEMANDEUR au recours en révision : Monsieur Pierrick X... ... 49630 CORNE représenté par Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd8954c

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

attaquée en date du 11 Octobre 2004, enregistrée sous le no 02 / 00753 ARRÊT DU 04 Septembre 2007 DEMANDEUR au recours en révision : Monsieur René B... ... 44150 ANETZ représenté par Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd8954d

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

Octobre 2004, enregistrée sous le no 02 / 00754 ARRÊT DU 04 Septembre 2007 DEMANDEUR au recours en révision : Monsieur Jacques X... ... 49250 ST GEORGES DU BOIS représenté par Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd8954f

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

11 Octobre 2004, enregistrée sous le no 02 / 00751 ARRÊT DU 04 Septembre 2007 DEMANDEUR au recours en révision : Monsieur Robert X... ... 44600 SAINT NAZAIRE représenté par Maître Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a009

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

SA BEC CONSTRUCTION SAS SEERI M. A. F.

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Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bd4

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

-condamne Serge X... à payer à Anne X... et à la SCP notariale la somme de 1. 000 € à chacun sur le fondement de l'article 700 du NCPC ; -laisse les dépens à la charge de Serge X....

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Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89787

Appel

3 avril 2007

3 avril 2007

Appt.6597 81000 ALBI représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET, avoués à la Cour assistée de la SCP DUPUY, BONNECARRERE, SERRES-PERRIN DUPUY-LINGERI SERVIERES, avocats au barreau d'ALBI

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CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90259

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Philippe X... et par M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aad6

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Selon facture du 31 octobre 1998, les époux B... ont acheté à la sarl Escudier , au prix de 91 915 francs, 400 bâches destinées à couvrir une partie des serres exploitées sur leur propriétés rurale sise

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CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921c6

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

né le 12 Mars 1974 à 27200 VERNON ... 07800 ST GEORGES LES BAINS Représenté par Me Jean jacques CHAVRIER de la SCP CHAVRIER/ FUSTER/ SERRE, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE Madame

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