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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
642e758f8b510604f5bc1d09
5 avril 2023
5 avril 2023
COUR D'APPEL DE NANCY 1ère chambre civile N° RG 22/01911 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FA6E Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de NANCY en date du 08 juin 2022 - RG 21/01939 Ordonnance
Source officielle1ère Chambre
6968f22ecdc6046d47664d43
14 janvier 2026
14 janvier 2026
d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY en date du 15 avril 2025 - RG 24/01633 Ordonnance n° /2026 du 14 Janvier 2026 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Jean-Louis
Source officielle5ème Chambre
6312f065ef56904f13d44d9d
31 août 2022
31 août 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY CINQUIÈME CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT N° /22 DU 31 AOUT 2022 Numéro d'inscription au
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9d2
3 mars 2008
3 mars 2008
COUR D'APPEL DE NANCY deuxième chambre civile JEX ARRÊT No 565 / 08 DU 03 MARS 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 02381 Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Grande
Source officiellePremière Présidence
696a3050cdc6046d4784ebbc
15 janvier 2026
15 janvier 2026
l'objet Monsieur [M] [V] [D] au centre psychothérapique de Nancy à Laxou.
Source officielle1ère Chambre
65a8d49ce12c85000874af9a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Ordonnance n° /2024 du 17 Janvier 2024 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Jean-Louis FIRON, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile à la cour d'appel de NANCY
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356d
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Thierry HARDY & Gaëlle De JOUX, Huissiers de Justice associés à NANCY en date du 26 mai 2016D'UNE PART II - Monsieur Christophe Y... ... Madame Valérie Z... épouse Y... ...
Source officielle1ère Chambre
6308622b5d4f3fc56380b06c
25 août 2022
25 août 2022
COUR D'APPEL DE NANCY 1ère chambre civile N° RG 21/01605 - N° Portalis DBVR-V-B7F-EZPI Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de NANCY en date du 12 mai 2021 - RG 18/00537 Ordonnance
Source officielle1ère Chambre
6788a22cb815c30a4df70b7a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 5] 1ère chambre civile N° RG 24/01759 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FNKN Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de NANCY en date du 02 juillet 2024 - RG n°
Source officielle1ère Chambre
631c2af1bd7923fcb00af9a1
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Sa demande a été instruite après la réclamation de pièces par le secrétaire du conseil de l'Ordre les 16 septembre et 13 octobre 2021.
Source officielle1ère Chambre
6719e4f95857dd64cbdaa526
23 octobre 2024
23 octobre 2024
COUR D'APPEL DE NANCY 1ère chambre civile N° RG 23/01515 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGSJ Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de NANCY en date du 12 juin 2023 - RG n°22/00341 Ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9432b
30 novembre 2018
30 novembre 2018
de Mme Nancy Z... régulière, - ordonné la prolongation de la rétention de Mme Nancy Z... pour une durée de 28 jours à compter du 27 novembre 2018, soit jusqu'au 25 décembre 2018, Vu la déclaration d'appel
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00239_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Il ressort des pièces jointes à la demande ayant donné lieu à la délivrance du permis modificatif du 6 mars 2025 que la consistance des travaux à effectuer à l'intersection de la rue Louis Barthou et de
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b37
15 avril 2024
15 avril 2024
avocat au barreau de NANCY Madame [M] [I] née le 23 mars 1991 à [Localité 10] (80) domiciliée [Adresse 5] Représentée par Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, avocat
Source officielle1ère Chambre
659e46bf553798000884725c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY Première Chambre Civile ARRÊT N° /2024 DU 09 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00777_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
B, gérant de la société, s'est rendu acquéreur auprès de la commune de deux terrains à bâtir situés à l'entrée du lotissement.
Source officiellePremière Présidence
69ce022dcdc6046d47d2e0c3
1 avril 2026
1 avril 2026
Par courriel reçu à la cour d'appel de Nancy le 20 mars 2026, Madame [X] a interjeté appel de cette ordonnance.
Source officielle5ème Chambre
62736a94a58162057dac6732
4 mai 2022
4 mai 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY CINQUIÈME CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT N° /22 DU 04 MAI 2022 Numéro d'inscription au
Source officielle1ère Chambre
65a62c0d448a370008a720aa
15 janvier 2024
15 janvier 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY Première Chambre Civile ARRÊT N° /2024 DU 15 JANVIER 2024 Numéro d'inscription au
Source officielle1ère Chambre
65af676ab6c6260008b53036
22 janvier 2024
22 janvier 2024
de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Damien JOST, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, venant
Source officiellePage 4 sur 31