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76 résultats pour « Mokaddem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

6348ff9563d497adffda4087

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

les équipements pour l'accès internet, à savoir une baie murale, une tablette Samsung Galaxy Tab 3, une caméra IP intérieure anti-vandale, un routeur Darytek Vigor 2912, une Switch Cisco 8 ports et un modem

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CA

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Pôle 5 - Chambre 2

653ca69c83c9498318209d2b

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

enregistrée le 7 avril 2005, pour désigner les produits suivants : « postes de télévision, lecteurs de vidéodisques compacts, lecteurs de disques compacts, décodeurs, décodeurs pour la télévision par câble, modems

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69005dfc2481d356bd1752ca

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

En effet, il sera remarqué que les factures de résiliation, qui ne sauraient davantage incomber à l'intimée, celles-ci visent pour la dernière de septembre 2021 la non-restitution du modem mis à disposition

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd96013d8ed594ae9167f5b

Appel

13 février 2020

13 février 2020

Block 8 Modem Industrial Center, [Adresse 7].

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CA

Chambre 3-4

5fdaf81de3d05a8c26ead1c4

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

- Unit 1 Pabx équipé à 2 TO et 6 postes - 1 poste numérique 4039 Alcatel avec module 10 touches - 1 poste simple - 3 postes sans fil et prévoyait le raccordement de 3 périphériques existants (un modem

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

603691dd676379349850eded

Appel

2 octobre 2015

2 octobre 2015

la fourniture du service ADSL requiert la mise en place d'équipements à différents niveaux, du réseau à l'utilisateur final (ce que l'on appelle la « chaîne ADSL »), et notamment, côté client, d'un modem

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CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84ded

Appel

22 juin 2000

22 juin 2000

relève que ce client était chez LINK sous la responsabilité de Monsieur Y... lequel lui a adressé, en août et septembre 1994, une proposition complète pour un équipement en matériels, logiciels et modems

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CA

12e chambre

626b8190d1fb03057d9a52ff

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Débouté la société Optical Center sous enseigne « Atol, les opticiens » (sic) de l'intégralité de ses demandes à l'encontre des sociétés Optique du lac sous enseigne « Atol, les opticiens », Optique modem

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CA

Chambre 3-3

63cf8464a6687f7c904cb9aa

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

d'une sécurité depuis l'accès WIFI public, le caractère inadapté du produit Firewall, du serveur, de l'outil de type CCleaner, et de l'onduleur protégeant le serveur et le NAS, le dysfonctionnement du modem

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CA

3ème Chambre Commerciale

62721978228a02057de67657

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

: - L'accès du client, à ses frais, à au moins l'un des canaux de télécommunication sur lesquels sont proposés les services Banque à Distance, au moyen d'un terminal adapté (téléphone, minitel ou modem

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CA

Ch. Sociale -Section B

66ff85aaa4ff9ec259c09663

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le 05 septembre 2017, le salarié a été convoqué par sa responsable d'agence, Mme [J], qui lui a reproché un manque de mise en place de modems de télésuivi.

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CA

Chambre 4-5

6618cef47935f50008be3f81

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Intel n'a pas réussi à gagner des parts de marché suffisantes avec ses solutions intégrant le processeur applicatif et le modem cellulaire.

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162cc30fea1086acdbe41b3

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

Madame [AH] [IH], [Adresse 25] Madame [EH] [ZF] née [KW], [Adresse 22] représentés par Me Jean-Michel DUDEFFANT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0549 INTIMEE S.A.S BERLITZ FRANCE Le Modem

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CA

2e Chambre

615e0dbcc25a97f0381f4f38

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

La cisaille CIC 1100-10 objet de la vente comprend : - 5 groupes hydrauliques de 90 KW - la radiocommande - le graissage automatique - le modem de télédiagnostique - la butée de coupe - la passerelle

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CAA

9ème Chambre

DCA_21PA00482_20230331

Admin. Appel

31 mars 2023

31 mars 2023

étant réservée à certains clients privilégiés, une autre étant dédiée aux divers correspondants intervenant sur les dossiers de la société et la dernière étant liée à une clé 3G/internet servant de modem

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CAA

4ème chambre

DCA_24PA00645_20250221

Admin. Appel

21 février 2025

21 février 2025

Par ailleurs, et en tout état de cause, si l'article 8 de l'avenant n° 1 à la convention de délégation de service public rappelle que " les modems intégrés aux bornes " ne constituent pas des biens de

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