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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68e7451bb214cd5a53bde4cc
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE GE ENERGY PRODUCTS FRANCE institution représentative du personnel, pris en la personne de ses mandataires M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874f1
21 avril 2005
21 avril 2005
VERSAILLES a rendu, en audience publique, l'arr t suivant dans l'affaire entre : Monsieur Patrick Charles Jean Maurice X... n le 18 F vrier 1956 Ë CALAIS (62100) de nationalit FRANCAISE 10 all e des Gen
Source officielleChambre sociale 4-5
6811aea181f47e994feb25c1
29 avril 2025
29 avril 2025
GEA PROCESS ENGINEERING N° SIRET : 420 85 6 2 21 [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Marion CORDIER de la SELARL SELARL SILLARD CORDIER & Associés, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleRETENTIONS
688af89baac506b5d705d087
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Il indique qu'il est fatigué d'être au centre de rétention, entouré de gens qui sortent de prison. C'est la première fois qu'il se retrouve avec de telles personnes.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6032227efb771859ba44791d
10 avril 2018
10 avril 2018
SA ALLIANZ IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 542 110 291 04757 Représentée et assistée de Me Philippe MARINO
Source officielleCHAMBRE CIVILE
653a0630d0451e8318d0e8d9
25 octobre 2023
25 octobre 2023
MASIN SH S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c768
18 septembre 2008
18 septembre 2008
MARIOL, avoués à la Cour assistée de Maître D..., avocat au barreau de TARBES Intervenant volontaire : ... TARB-INVEST 1 ... 75116 PARIS représentée par la SCP P. et C. LONGIN, P.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60359411c9eb6eb8a6c4e2bf
30 mars 2016
30 mars 2016
cour composée de : Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller faisant fonction de président Madame Christine LETHIEC, conseiller Madame Anne DUPUY, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01089_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
C, représenté par Me Marion Schryve, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour dans le délai d'un mois
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01515_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00555_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Enfin, le service retenu Générations ne diffuse pas les mêmes programmes musicaux que Skyrock, à l'exception du groove-rap, puisqu'il propose également de la variété, du reggae, des musiques du monde,
Source officielle10e Chambre
5fdd7079360c991cbe685d2b
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Y..., Mme Marion Y..., sa soeur et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdc92a795d8c3b5ceaf64c1
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Ce genre de crise non prise en main peut aller jusqu'à un arrêt cardiaque ou une rupture d'anévrisme.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6791dcc4de5aa0323224da16
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE Grosse délivrée le 22/01/2025 à Me Christophe MARCIANO Me Marion CASANOVA Me Olivier MARTIN-LINZAU
Source officielleChambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e252
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Les époux [V] ont acquis des époux [U] la maison par acte en date du 29 juillet 1996. Par acte du 8 août 2007, les époux [V] ont cédé ce bien à M. [K] [R] et Mme [J] [O].
Source officielle2ème CH - Section 1
660f950da40f8b0008cb77a1
4 avril 2024
4 avril 2024
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [V] [C] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 5] (64) de nationalité française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Olivia MARIOL
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89478
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Marianne X... épouse Z... Jérôme X...
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01636_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 26 septembre 2023, à laquelle siégeaient : - M. d'Haëm, président, - Mme Marion, première conseillère, - Mme d'Argenlieu, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03440_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Le 2 octobre 2007, Mme A a été recrutée pour une durée de trois ans au sein du 1er régiment du génie par un contrat ensuite renouvelé pour des durées de deux puis six ans.
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d962c124f4fd8d671ac
24 avril 2025
24 avril 2025
SENLIS DU TREIZE FEVRIER DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [N] [C] né le 29 Août 1965 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Marion
Source officiellePage 4 sur 14