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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
616258f1a2370d151415abe4
24 septembre 2013
24 septembre 2013
Il ajoute qu'alors que ledit restaurant venait d'être doté d'un macaron au guide Michelin, le gérant continuait de le traiter « d'incompétent ».
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01163_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 novembre 2023, la communauté de communes de la Presqu'île de Crozon - Aulne maritime, représentée par Me Prieur et Me Maccario, conclut au rejet de la requête
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01875_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
C B, représenté par Mes Prieur et Maccario, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Rennes du 5 mai 2021 ; 2°) d'annuler la délibération du 17 décembre 2018 du conseil
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00735_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Toutefois, si le macaron permettant la restitution de l’information à l’expéditeur, sur lequel a été coché la case « pli avisé et non réclamé », a été apposé, à deux reprises, sur le recto et le verso
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01175_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Il en va de même de la circonstance que l'extrait du site internet Manageo mentionne pour le Conservatoire un numéro de TVA intracommunautaire. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a175
17 octobre 2007
17 octobre 2007
RESIDENCE PAUL LEAUTAUD A SARCELLES agissant en la personne de son syndic la Société FONCIA MANAGO C/ Société ACE INSURANCE NV Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Juin 2004
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01947_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Théophile Bégel représentant la SAS le Vivier et de Me Fabien Macagno représentant la communauté d'agglomération Valenciennes métropole
Source officielleChambre sociale
62c7ca0ecb8dca058e3e7a5e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
pâtisserie fraîche" sur un seul site de production et de fermer le site de [Localité 5] aurait été prise, assortie de la suppression des 82 emplois existants sur ce site, seuls les activités feuilletage et macarons
Source officielleChambre sociale
62c7ca0ecb8dca058e3e7a60
7 juillet 2022
7 juillet 2022
pâtisserie fraîche" sur un seul site de production et de fermer le site de [Localité 3] aurait été prise, assortie de la suppression des 82 emplois existants sur ce site, seuls les activités feuilletage et macarons
Source officielleRéférés
67875251fc8e837eda8a61fc
13 janvier 2025
13 janvier 2025
de la publication du jugement au BODACC'; - ordonné que soit dressé l'inventaire des biens et de l'actif de l'entreprise et en général toutes mesures prescrites par la loi'; commis la SC Xavier Macaigne
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60373842fab63813144f5d5e
13 mai 2015
13 mai 2015
RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : SAS GSF ORION [Adresse 3] [Adresse 7] [Adresse 4] représentée par Me Arnaud BRULTET, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Marion MARAGNA
Source officielle4e Chambre B
6162b24b4abc2618d50e04cf
17 septembre 2012
17 septembre 2012
°[Cadastre 4] d'une surface de 1,20 m, située entre des murs des jardins et l'entrepôt appartient aux propriétaires du [Adresse 9] aux droits de la convention de 1947, dont elle-même aux droits de Maccario
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c297
4 juillet 2008
4 juillet 2008
lors qu'il est courant d'une part, que les titres de magazines relevant de la même spécialité comportent des similitudes et que soit apposé en page de couverture des premiers numéros d'un magazine un macaron
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02654_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
D et Mme C et celles de Me Maccario, substituant Me Gourvennec, représentant la commune de Porspoder. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
660f951aa40f8b0008cb79ab
3 avril 2024
3 avril 2024
CONTRADICTOIRE DU 03 AVRIL 2024 N° RG 22/00689 - N° Portalis DBV3-V-B7G-U7OE AFFAIRE : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE agissant poursuites et diligences de son syndic, la SAS FONCIA MANAGO
Source officielleChambre sociale
62c7ca0dcb8dca058e3e7a4c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
pâtisserie fraîche" sur un seul site de production et de fermer le site de [Localité 5] aurait été prise, assortie de la suppression des 82 emplois existants sur ce site, seuls les activités feuilletage et macarons
Source officielleChambre sociale
62c7ca0dcb8dca058e3e7a4e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
pâtisserie fraîche" sur un seul site de production et de fermer le site de [Localité 6] aurait été prise, assortie de la suppression des 82 emplois existants sur ce site, seuls les activités feuilletage et macarons
Source officielle1ère Chambre
62ad6d26552b2c05e57859fb
16 mai 2022
16 mai 2022
GOLF DU BENGALE, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social sis 148 rue de la Mine - 54230 CHALIGNY, prise en son établissement sis 42 rue des Soeurs Macarons - 54000
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00682_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 octobre 2023, la commune de Bangor, représentée par Me Gourvennec et Me Maccario, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de M. et Mme
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_21VE02778_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
justice administrative, d'ordonner une expertise, en présence de M. et Mme AE, de M. et Mme E, de M. et Mme AJ, de M. et Mme B A, de l'association syndicale du lotissement du Croult, de la société Foncia manago
Source officiellePage 4 sur 7