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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f1bd3db21cbdd89a0e
19 octobre 2007
19 octobre 2007
Nidal Z..., - condamner la société SOGEPARK à payer à la société ROLSE NETTOYAGE la somme de 3 000 euros à titre de dommages et intérêts pour concurrence déloyale et à la société ROLSE NETTOYAGE et à
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60354c0da668b475425c2d82
17 mai 2016
17 mai 2016
à deux génératrices du rotor (5). 5.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162c5151e6e0556734908a3
25 octobre 2012
25 octobre 2012
BSP y reconnaissait, notamment, devoir à ROTO la somme de 1 699 636,24 euros HT outre intérêts. Par le même acte, ROTO a accepté de donner mainlevée des saisies conservatoires.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd8740e
20 janvier 2005
20 janvier 2005
43 Avenue Leclerc 69007 LYON 07 représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Eric-Louis LEVY, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SA FINADEC venant aux droits de la SA RHONE ROTO
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9070e
30 mai 2013
30 mai 2013
La société Toti Rocco a relevé appel de ce jugement.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA01019_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
B au soutien de la requête de l'association Rolls Simply Addict III ; 2°) d'annuler le jugement n°2000120 par lequel le tribunal a rejeté la demande de l'association Rolls Simply Addict III ; 3°)
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7ce
12 juin 2007
12 juin 2007
Au décès de E..., ses héritiers, Mmes Setsuko et Harumi D... de ROLA et MM.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02093_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Rollot, et de la maire de Jussecourt-Minecourt. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Civile
642d14b8cb8fa004f57da2b7
3 avril 2023
3 avril 2023
pour le remplacement du rotor pour la somme de 18'120,02 euros TTC.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02933_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 5 janvier 2021 et le 22 juillet 2021, la société EG Lorraine SAS, représentée par Mes Levain et Prats-Denoix, conclut au rejet de la requête et à ce que la
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Rolf, le 09 Juin 2005c/Monsieur Y
6253ca54bd3db21cbdd8ab2c
22 avril 2008
22 avril 2008
Rolf Vu l'arrêt de la Cour d'Appel de PARIS en date du 17 Mars 2006 qui a : -reçu les appels du prévenu et du ministère public -confirmé les dispositions du jugement déféré en ce qu'il a relaxé Rolf
Source officielleChambre 2 A
6300794d521ab1c563ce097d
19 août 2022
19 août 2022
Il a considéré que les sociétés Nutrana et Rolux travaillant exclusivement pour la société Escal, qui est leur société mère, et la société Rolux étant dépendante de la société Escal dont Mme [N] est l'associée
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00991_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Le désistement de l'association ROSO et autres est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle9e Chambre C
6036ffc56537959a9ac22d62
26 juin 2015
26 juin 2015
A compter du 1° février 2011, son contrat de travail a fait l'objet d'un transfert au sein de la société INTRAMAR RORO.
Source officielle9e Chambre C
6036ffc56537959a9ac22d63
26 juin 2015
26 juin 2015
La société INTRAMAR RORO a fait l'objet d'une procédure de liquidation anticipée par jugement du 17 octobre 2011.
Source officielleChambre 3-1
5fdb57da8c3cc935e6e7e2f8
21 mars 2019
21 mars 2019
Le 1er février 2019 la compagnie AXA BELGIUM a conclu au rejet des dernières conclusions de la société INTRAMAR RORO.
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bf8
16 octobre 2013
16 octobre 2013
01803 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 15 janvier 2013 rendue par le conseiller de la mise en état Pôle 2 ch 1 - Cour d'Appel de PARIS - RG no 12/09087 DEMANDERESSE AU DÉFÉRÉ SARL ROLLS
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a5d
14 septembre 2001
14 septembre 2001
Rolle & Fils à l'égard de la S.A. Gonnet". La S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8506c
28 septembre 2000
28 septembre 2000
La société SEMARDEL a qualifié cet incident de faute lourde dans la réalisation des travaux et réclamé des dommages et intérêts au groupement INOR - VON ROLL - ABB.
Source officielleChambre 3-3
6a113ae6cdc6046d47a6a164
22 mai 2026
22 mai 2026
[B] [E] Représentant : Me Yves ROLL de la SELARL CABINET D'AVOCATS ROLL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officiellePage 4 sur 53