Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 5
6864c05017fdd29c2965170e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 avril 2025, en audience publique, l' avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61630b6c42de3d260b99325d
22 juin 2011
22 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163724f1cf28a447224dfc8
17 mars 2010
17 mars 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616396475fe465b53b77f522
10 novembre 2010
10 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6979d40dcdc6046d47f546c5
27 janvier 2026
27 janvier 2026
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 novembre 2025, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
697c57f8cdc6046d4738b745
29 janvier 2026
29 janvier 2026
- N° Portalis 35L7-V-B7J-CL6DW Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 11 Juillet 2025 - TJ de [Localité 5] - RG n° 25/51881 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6628a17bb2cb67000826a5db
23 avril 2024
23 avril 2024
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 mars 2024, en audience publique, l'avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
66fce3ec8d6ea26f688da80d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
66fce3ec8d6ea26f688da80f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
66fce3ed8d6ea26f688da829
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
67f602641c1a56b8e1651fdd
8 avril 2025
8 avril 2025
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 février 2025, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6799c75cd0369362bfa179f0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 novembre 2024, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
65a782878121050008662deb
16 janvier 2024
16 janvier 2024
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 décembre 2023, en audience publique, l'avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162987a201c88caf8c4e240
11 juin 2013
11 juin 2013
et 658 du Code de Procédure Civile COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Avril 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève LAMBLING
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616343fa88dc29ccde27f1c6
15 septembre 2010
15 septembre 2010
par Me Yvan LESAGE, avocat au barreau de PARIS, B1089 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Juin 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève LAMBLING
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163821596ce96677bf0ff69
8 septembre 2010
8 septembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e54
1 février 2006
1 février 2006
dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Janvier 2006 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Geneviève LAMBLING
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01958_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambing, - et les observations de Me Stocco, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
697c5775cdc6046d4738af4e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
RG 25/19741 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMLT4 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 26 Mai 2025 - TJ de [Localité 7] - RG n° 25/50976 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6628a17bb2cb67000826a5cf
23 avril 2024
23 avril 2024
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 mars 2024, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officiellePage 4 sur 33